Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

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Note de service : DGER/SDES/2025-834 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-12-2025

Accréditation des établissements à proposer une formation de bachelor agro – dates clés et liens pour la première campagne 2026 en vue de la rentrée scolaire 2027.
Note de service : DGER/SDPFE/2025-391 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-06-2025

Instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole
Note de service : DGER/SDPFE/2024-502 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-09-2024

Modalités de délivrance de l’attestation d’aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d’aptitude à la conduite en sécurité (CACES®) aux apprenants de certains diplômes de l’enseignement agricole.
Note de service : DGER/SDES/2022-776 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-03-2025

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité «Qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire (BIOQUALIM) »