Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Diplomation et qualification
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Note de service :
DGER/SDES/2026-386
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-07-2026
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité « Gestion et protection de la nature ».
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Note de service :
DGER/SDES/2026-385
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-07-2026
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité « Aménagements Paysagers ».
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Note de service :
DGER/SDPFE/2026-336
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-06-2026
Instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole.
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Note de service :
DGER/SDES/2025-834
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-04-2026
Accréditation des établissements à proposer une formation de bachelor agro – dates clés et liens pour la première campagne 2026 en vue de la rentrée scolaire 2027.
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Note de service :
DGER/SDPFE/2025-391
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-06-2025
Instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole
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Note de service :
DGER/SDPFE/2024-502
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-09-2024
Modalités de délivrance de l’attestation d’aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d’aptitude à la conduite en sécurité (CACES®) aux apprenants de certains diplômes de l’enseignement agricole.
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Note de service :
DGER/SDES/2022-776
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-03-2025
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité «Qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire (BIOQUALIM) »