Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
( Diplomation et qualification > Examens et validation des acquis )
Diplomation et qualification
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Note de service : DGER/SDPFE/2025-391
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-06-2025
Instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole
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Note de service : DGER/SDPFE/2024-502
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-09-2024
Modalités de délivrance de l’attestation d’aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d’aptitude à la conduite en sécurité (CACES®) aux apprenants de certains diplômes de l’enseignement agricole.
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Note de service : DGER/SDES/2022-776
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-03-2025
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité «Qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire (BIOQUALIM) »