Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
( Code rural et de la pêche maritime > Livre VI : Production et marchés )
Titre VI : Les productions végétales
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Instruction technique : DGPE/SDFE/2019-218
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-03-2019
Organisation d'un atelier dans le cadre de la concertation nationale sur la stratégie nationale sur les protéines végétales
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Instruction technique : DGPE/DMOM/2016-546
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-07-2016
Instruction technique relative à la mise en œuvre de l'aide à la production de riz irrigué en Guyane dans le cadre du POSEI 2016