Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2020-729

du 24-11-2020
Statut : EnVigueur


OBJET : Influenza aviaire (IAHP) – niveau de risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune

(Télécharger le PDF (1256ko))

RESUME : La présente note précise les mesures de prévention de l'influenza aviaire en lien avec l'avifaune sauvage dans les élevages et lors des activités cynégétiques en fonction du niveau de risque sur le territoire national. Les modalités de dérogations lorsqu’elles sont permises sont explicitées.

DGAL/SDSPA

Bureau de la santé animale

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2020-729

Publiée le 24-11-2020


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDSPA/2016-889
DGAL/SDSPA/2016-923
DGAL/SDSPA/2016-934
DGAL/SDSPA/2017-297
DGAL/SDSPA/2017-367
Cette instruction est à diffusion limitée.

Modifie :
DGAL/SDSPA/2018-549

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGAL/SDSPA/2021-142

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles D221-1 à R221-4)

Cette instruction est parue au sommaire du 26-11-2020.