( Livre VIII : Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique (Articles D800-1 à D800-5) > Titre Ier : Enseignement et formation professionnelle agricoles (Article R810-1) )

Chapitre III : Dispositions relatives aux établissements d'enseignement agricole privés sous contrat

Tous

uniquement les instructions

En vigueur

Caduque

Abrogées

autres

Note de service : DGER/SDEDC/2021-517 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-07-2021

Organisation et évaluation de l'année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours externes de deuxième et de quatrième catégories pour l’année scolaire 2021-2022.
Note de service : DGER/SDEDC/2021-519 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-07-2021

Organisation et évaluation de l'année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours internes de deuxième et de quatrième catégories de la session 2021.
Note de service : DGER/SDEDC/2020-533 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-09-2020

Organisation et évaluation de l'année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours externes de deuxième et de quatrième catégories pour l’année scolaire 2020-2021.
Note de service : DGER/SDEDC/2020-556 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-09-2020

Organisation et évaluation de l'année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours internes de deuxième et de quatrième catégories de la session 2020