Produits (alimentation humaine et alimentation animale)
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Instruction technique : DGAL/MUS/2023-11
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-01-2023
Révision et publication du Guide d’aide à la gestion des alertes d'origine alimentaire à l’usage des exploitants du secteur alimentaire et de l’administration
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Instruction technique : DGAL/SDPAL/2019-710
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-10-2019
Instructions suite à la levée des restrictions sanitaires sur le lait et les produits laitiers liées à l’incendie de l’usine Lubrizol
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Instruction technique : DGAL/SDPAL/2019-693
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-10-2019
Instructions pour l’ajustement du plan de prélèvements mis en œuvre dans le cadre de la phase d’urgence liée à l’incendie de l’usine Lubrizol, à la suite d’un 1er avis de l’Anses
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Instruction technique : DGAL/MUS/2019-509
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-07-2019
Modification de l'annexe XI du guide d'aide à la gestion des alertes
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Note de service : DGAL/MUS/2019-86
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-02-2019
Publication du bilan et des statistiques des alertes dans le domaine alimentaire enregistrées par la mission des urgences sanitaires en 2017
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Note de service : DGAL/SDQA/N2008-8258
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 01-10-2008
réglementation relative aux contaminants chimiques dans les denrées alimentaires et mesures générales de gestion des non-conformités