Santé animale
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									Note de service : DGAL/MUS/2025-252
									
										En vigueur
											N'est ni abrogé ni caduc.
										
									
										
											Méthode
												Instruction donnant une façon de procéder.
											
										
									Publiée le 11-04-2025Mises en situation pour la gestion d'une épizootie - Cycle 2025-2027 - Entraînements et Exercices. 
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									Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-469
									
										En vigueur
											N'est ni abrogé ni caduc.
										
									
										
											OSA
												Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
											
										
										
											Double
												Instruction élaborée par au moins deux structures
											
										
									Publiée le 13-08-2024Modalités de mise en œuvre de la délégation des contrôles officiels et autres activités officielles, pour la période 2025-2029 en santé animale et santé des végétaux. 
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									Note de service : DGAL/MUS/2022-495
									
										Abrogée
											L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
										
									
										
											Méthode
												Instruction donnant une façon de procéder.
											
										
									Publiée le 01-07-2022Mises en situation pour la gestion d'une épizootie - Cycle 2022-2024- Entraînements et Exercices. 
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									Instruction technique : DGAL/MUS/2021-346
									
										En vigueur
											N'est ni abrogé ni caduc.
										
									
										
											Méthode
												Instruction donnant une façon de procéder.
											
										
									Publiée le 12-05-2021Plan national d’intervention sanitaire d’urgence - nouveau guide technique – guide décontamination en élevage. 
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									Instruction technique : DGAL/MUS/2021-203
									
										En vigueur
											N'est ni abrogé ni caduc.
										
									
										
											Méthode
												Instruction donnant une façon de procéder.
											
										
									Publiée le 18-03-2021Déploiement de l’applicatif PARADES dans les DDecPP et recensement local des moyens de gestion des épizooties. 
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									Instruction technique : DGAL/MUS/2021-108
									
										En vigueur
											N'est ni abrogé ni caduc.
										
									
										
											Méthode
												Instruction donnant une façon de procéder.
											
										
									Publiée le 12-02-2021Diagnostics - niveau de préparation aux plans d’urgence en santé animale des départements 
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									Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-752
									
										En vigueur
											N'est ni abrogé ni caduc.
										
									
										
											OSA
												Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
											
										
										
											Double
												Instruction élaborée par au moins deux structures
											
										
									Publiée le 04-12-2020Influenza aviaire - gestion d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) dans la faune sauvage 
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									Instruction technique : DGAL/MUS/2019-534
									
										En vigueur
											N'est ni abrogé ni caduc.
										
									
									Publiée le 13-07-2019Plan national d’intervention sanitaire d’urgence- guides techniques 
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									Instruction technique : DGAL/MUS/2017-1045
									
										Abrogée
											L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
										
									
										
											OSA
												Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
											
										
									Publiée le 29-12-2017Mises en situation pour la gestion d'une épizootie - Cycle 2018-2021 - Entraînements et Exercices. 
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									Instruction technique : DGAL/MUS/2017-144
									
										En vigueur
											N'est ni abrogé ni caduc.
										
									
										
											OSA
												Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
											
										
										
											Double
												Instruction élaborée par au moins deux structures
											
										
									Publiée le 17-02-2017Appel à candidatures pour le recrutement de formateurs internes en région pour la formation ; « Les plans d’intervention sanitaires d’urgence (PISU) dans les abattoirs d’animaux de boucherie, détection des suspicions et conduite à tenir. » 
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									Instruction technique : DGAL/SASPP/2016-1019
									
										Abrogée
											L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
										
									
										
											OSI
												Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
											
										
									Publiée le 30-12-2016Mesures applicables suite à une suspicion ou à la mise en évidence de foyer IAHP en France_3ème mise à jour 
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									Instruction technique : DGAL/SASPP/2016-976
									
										Abrogée
											L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
										
									
										
											OSI
												Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
											
										
									Publiée le 16-12-2016Mesures applicables suite à une suspicion ou à la mise en évidence de foyer IAHP en France_1ère mise à jour 
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									Instruction technique : DGAL/MUS/2016-658
									
										Abrogée
											L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
										
									
										
											OSA
												Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
											
										
										
											Double
												Instruction élaborée par au moins deux structures
											
										
									Publiée le 09-08-2016Mesures applicables suite à la mise en évidence de tout nouveau foyer IAHP en France 
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									Instruction technique : DGAL/MUS/2016-495
									
										Abrogée
											L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
										
									
										
											OSA
												Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
											
										
									Publiée le 16-06-2016Diagnostic état de préparation aux plans d’urgence en santé animale en département 
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									Instruction technique : DGAL/MUS/2016-179
									
										Abrogée
											L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
										
									
										
											OSA
												Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
											
										
									Publiée le 02-03-2016Bilan annuel des exercices de simulation d'une épizootie 
 
		