Politiques publiques
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2025-68
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-02-2025
Cette instruction a pour objectif d’encadrer la procédure de retour à la normale dans le cadre de la gestion de la cyberattaque du système de l’ARSOE de SOUAL.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-714
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-12-2024
Surveillance et gestion de la fièvre catarrhale ovine dans le contexte d’introduction sur le territoire national du BTV 3 - 3ème mise à jour
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-479
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 20-08-2024
Surveillance et gestion de la fièvre catarrhale ovine dans le contexte d’introduction sur le territoire national du BTV 3, 2EME MODIFICATION
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-466
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-08-2024
Plan national d’intervention sanitaire d’urgence Peste porcine africaine – scénarios et stratégie de lutte.
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Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-334
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-06-2024
Dispositif dérogatoire - Rapatriement en urgence en France métropolitaine de carnivores domestiques en provenance de Nouvelle Calédonie
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Note de service : DGER/SDPFE/2024-321
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 13-06-2024
Formation "Rencontres nationales de l'innovation pédagogique" sur la thématique "Transitions : diversité des lieux et des ressources pour apprendre" à destination des personnels d'enseignement, d'éducation et de direction des établissements publics et privés ainsi que des agents des DRAAF/DAAF