Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
( Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation > Alertes et urgences )
Tous domaines
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Instruction technique : DGAL/MUS/2021-765
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-10-2021
Préparation et planification - Guide méthodologique de conduite de retour d’expérience.
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Note de service : DGAL/MUS/2017-585
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-12-2017
Plan national d’intervention sanitaire d’urgence (PNISU)
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-339
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-04-2016
Formation UEFMD : Appel à candidature pour une formation en ligne sur la fièvre aphteuse - juin 2016.
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Note de service : DGAL/MUS/2015-150
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-02-2015
Bilan 2012 et 2013 des non-conformités relatives aux denrées d'origine animale, aux produits en contenant et aux aliments pour animaux enregistrées à la DGAL
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Note de service : DGAL/SDPA/N2011-8168
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-07-2011
urgence radiologique et gestion post-accidentelle nucléaire : organisation maaprat, développements des travaux de l'asn dans les services déconcentrés