Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Dotation et conventionnement
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Instruction technique :
DGER/SDEDC/2023-172
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-03-2023
la présente note de service a pour objet de préciser le champ et les modalités de mise en œuvre de l'enquête relative aux agents occupant un emploi d'assistant d'éducation au sein des EPLEFPA, de l'EPTEFPA de Polynésie française, des EPNEFPA de Mayotte et de Wallis-et-Futuna
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Note de service :
DGER/SDEDC/2017-545
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-06-2017
Méthodes de présentation d'allocation de la subvention des assistants d'éducation.
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Note de mobilité :
DGER/SDEDC/2015-827
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 01-10-2015
demandes de principe des personnels titulaires de l'enseignement agricole technique public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2016
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Note de mobilité :
DGER/SDEDC/2015-815
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Publiée le 25-09-2015
demandes de principe des personnels titulaires de l'enseignement agricole technique public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2016
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Note de service :
DGER/SDEDC/2014-716
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-09-2014
demandes de principe des personnels titulaires de l'enseignement agricole technique public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2015