Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
( Administration du ministère > Systèmes d'information )
Systèmes d'information particuliers
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2014-305
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 16-04-2014
Présentation du dispositif de formation destiné aux utilisateurs du nouveau système d'information de l'alimentation, RESYTAL, concernant les briques applicatives déployées en 2014.
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: SG/SM/SDPS/N2013-1404
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-12-2013
Développement de l'utilisation de TelePAC pour la campagne 2014
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: SG/SM/SDPS/N2011-1407
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 07-12-2011
Plan d'action pour le développement de la télédéclaration et de TelePAC ; campagne 2012.
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: SM/SDSI/C2007-1403
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-08-2007
notification du déploiement de la Base de données nationale des usagers (BDNU) version 2