Modernisation et pilotage des services
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Note de service : SG/DPT/2024-602
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 07-11-2024
Calendrier annuel prévisionnel des réunions nationales
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Instruction technique : SG/DPT/BTRAS/2024-72
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-02-2024
Appel à projets 2024 au titre du fonds de modernisation et de réforme - projets de réorganisation et de modernisation
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Instruction technique : SG/DPT/2023-610
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 27-09-2023
Encadrement des prestations intellectuelles des services centraux et déconcentrés
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Instruction technique : SG/DPT/2022-637
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 23-08-2022
Encadrement des prestations intellectuelles
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Instruction technique : SG/DPT/BTRAS/2022-17
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-01-2022
Appel à projets 2022 au titre du fonds de modernisation et de réforme
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2021-93
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-02-2021
Plan de relance : mesure "Pacte Biosécurité - Bien-être animal"
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Note de service : SG/SM/SDPS/2021-65
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 27-01-2021
Appel à projets 2021 au titre du fonds de modernisation et de réforme
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Note de service : SG/SM/2018-847
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-11-2018
Calendrier prévisionnel des réunions pour l'année 2019
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Instruction technique : SG/SM/SDPS/2018-468
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-06-2018
Recueil ministériel des enquêtes adressées par les services de l'administration centrale du MAAF aux services déconcentrés et EPLEFPA pour l'année 2018
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Instruction technique : SG/SM/SDPS/2016-607
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-07-2016
Recueil ministériel des enquêtes adressées par les services de l'administration centrale du MAAF aux services déconcentrés et EPLEFPA pour l'année 2016
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Note de service : SG/SM/2015-1097
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-12-2015
Calendrier prévisionnel des réunions pour l'année 2016
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Note de service : SG/SM/SDPS/2014-959
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-12-2014
Calendrier prévisionnel des réunions nationales pour l'année 2015