Politiques immobilières et logistiques
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Note de service : SG/SAFSL/SDLP/2024-142
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-02-2024
Attribution d'équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et de chaussures de sécurité en administration centrale
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Note de service : SG/SAFSL/SDLP/2018-727
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-09-2018
Congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers ETE 2019
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Note de service : SG/SAFSL/SDLP/2018-137
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 21-02-2018
Congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers HIVER 2018-2019
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Note de service : SG/SAFSL/SDLP/2017-782
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 30-09-2017
Congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers ÉTÉ 2018
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Note de service : SG/SAFSL/SDLP/2017-568
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 01-07-2017
Règles d’affectation et d’utilisation des véhicules de fonction et des véhicules de service au ministère de l’agriculture et de l’alimentation.
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Note de service : SG/SAFSL/SDLP/2017-158
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 22-02-2017
Congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers HIVER 2017-2018
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Instruction technique : SG/SAFSL/SDLP/2017-123
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-02-2017
Traitement des avis de contravention émis à l’encontre des véhicules administratifs du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
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Note de service : SG/SAFSL/SDLP/2017-107
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-02-2017
Gestion du mobilier national, des œuvres d’art CNAP et du SMF en dépôt au ministère chargé de l’agriculture
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Instruction technique : SG/SAFSL/SDLP/2016-987
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 20-12-2016
Modalité de mise en œuvre des certificats qualité de l'air "Crit'Air"
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Note de service : SG/SASFL/SDLP/2015-794
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 23-09-2015
Règles d’affectation et d’utilisation des véhicules de fonction et des véhicules de service au ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.
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: SG/SAFSL/SDLP/N2013-1507
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-03-2013
Modalités de mise en œuvre du plan de soutien à la filière automobile au sein du MAAF
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: SG/SAFSL/SDLP/N2011-1503
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 20-01-2011
Rationalisation de la gestion du parc automobile du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire