Administration et organisation générale des services
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Instruction technique : SG/SAFSL/SDLP/2024-249
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-04-2024
Instruction technique congés bonifiés campagne hiver 2024/2025
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2024-218
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-04-2024
Organisation du travail et modalités d’accompagnement des agents du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire impliqués directement dans la préparation et le déroulement des Jeux Olympiques et Paralympiques (JOP) 2024 ou impactés par les conditions de déplacement.
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Instruction technique : SG/SAFSL/SDLP/2023-588
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 20-09-2023
instruction technique des congés bonifiés au titre de la campagne ÉTÉ 2024.
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Instruction technique : SG/DPT/2023-124
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-02-2023
Appel à projets 2023 au titre du fonds de modernisation et de réforme
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Instruction technique : SG/SAFSL/SDLP/2023-70
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 02-02-2023
Instruction technique relative aux congés bonifiés au titre de la campagne hiver 2023/2024
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-828
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-11-2022
publication des résultats de l’élection des bureaux de la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)
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Instruction technique : SG/SAFSL/SDLP/2022-686
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 16-09-2022
Note de service relative aux congés bonifiés au titre de la campagne ÉTÉ 2023
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Note de service : SG/DAJ/MPDIJ/2022-688
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-09-2022
Modalités de consultation de la direction des affaires juridiques (DAJ).
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Instruction technique : SG/SAFSL/SDLP/2022-293
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-04-2022
Note de service au titre de la campagne Hiver 2022 des congés bonifiés
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Instruction technique : SG/SAFSL/SDLP/2021-699
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 21-09-2021
Note de service congés bonifiés campagne ÉTÉ 2022
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2021-684
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-09-2021
Procédure d'instruction des demandes de validation des services auxiliaires (VSA).
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Note de service : SG/SAFSL/SDABC/2021-515
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-07-2021
Mise en oeuvre du pilotage stratégique des opérateurs de l'Etat
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Note de service : CAB/BCAB/2021-389
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-05-2021
Instruction des candidatures et promotions pour le Mérite agricole – Promotions de janvier et juillet 2022.
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Instruction technique : SG/SAFSL/SDLP/2021-329
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 07-05-2021
Congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers Hiver 2021/2022
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Note de service : CAB/MD/2021-46
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-01-2021
Cycle de formation 2021 – Sessions nationales de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) Politiques de défense - Armement et économie de défense – Enjeux et stratégies maritimes – Souveraineté numérique et cybersécurité – Défense et sécurité économique
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Note de service : SG/SAFSL/SDLP/2020-566
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-09-2020
congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers HIVER 2020-2021
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Note de service : CAB/MD/2020-51
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-01-2020
Cycle de formation 2020 – Sessions nationales de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) Politiques de défense - Armement et économie de défense – Enjeux et stratégies maritimes – Souveraineté numérique et cybersécurité
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Note de service : SG/SAFSL/SDLP/2019-691
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-10-2019
Congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers ETE 2020
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Note de service : CAB/MD/2019-604
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-08-2019
Candidatures pour la 219ème session régionale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) Auvergne / Rhône-Alpes du 14 janvier au 21 février 2020. Mots-clés : Candidatures 219ème session régionale – Auvergne – Rhône-Alpes - IHEDN
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Note de service : CAB/BCAB/2019-230
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-03-2019
Instruction des candidatures et promotions pour le Mérite agricole – Promotions de janvier et juillet 2020.
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Note de service : CAB/MD/2019-146
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-02-2019
Candidatures pour la 217ème session régionale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) Toulouse - Tarbes du 10 septembre au 18 octobre 2019. Mots-clés : Candidatures 217ème session régionale – Toulouse – Tarbes - IHEDN
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Note de service : SG/SAFSL/SDLP/2019-145
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-02-2019
Congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers HIVER 2019-2020.
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Note de service : CAB/MD/2019-68
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-01-2019
Cycle de formation 2019-2020 – Sessions nationales de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) Politiques de défense - Armement et économie de défense – Enjeux et stratégies maritimes
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Note de service : CAB/MD/2018-881
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-12-2018
Candidatures pour la 216ème session régionale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) Rennes - Brest du 8 avril au 24 mai 2019. Mots-clés : Candidatures 216ème session régionale – Rennes – Brest - IHEDN
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Note de service : CAB/MD/2018-439
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-06-2018
Candidatures pour la 215ème session régionale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) Bordeaux / Mont-de-Marsan du 15 janvier au 22 février 2019. Mots-clés : Candidatures 215ème session régionale – Bordeaux – Mont-de-Marsan - IHEDN
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-293
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-04-2018
Création d'un espace numérique sécurisé personnel pour les agents publics (ENSAP) du ministère de l'agriculture et de l'alimentation en vue d'accéder aux documents relatifs à leur rémunération.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2018-292
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-04-2018
Nouveaux services interactifs accessibles par internet en matière de droit à l'information retraite pour les fonctionnaires de l’Etat sur le portail https://ensap.gouv.fr, évolution de l’interlocuteur “retraite”, en fonction de l’âge des agents et du service attendu et départ à la retraite dématérialisé.
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Note de service : CAB/MD/2018-188
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-03-2018
Candidatures pour la 214ème session régionale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) Rouen / Caen / Lille du 13 novembre au 20 décembre 2018. Mots-clés : Candidatures 214ème session régionale – Rouen – Caen - Lille - IHEDN
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Note de service : CAB/MD/2018-184
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-03-2018
Objet : Candidatures pour la 213ème session régionale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) Toulon / Aix-en-Provence du 11 septembre au 19 octobre 2018. Mots-clés : Candidatures 213ème session régionale – Toulon – Aix-en-Provence - IHEDN
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Note de service : CAB/MD/2018-133
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-02-2018
Objet : Candidatures aux trois sessions nationales de l’Institut National des Hautes Etudes de la Sécurité et de la Justice (INHESJ) en 2018 et 2019. Mots-clés : Candidatures session nationale - INHESJ
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Note de service : CAB/MD/2017-961
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-12-2017
Candidatures pour la 212ème session régionale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) Océan Indien du 14 mai au 2 juin 2018. Mots-clés : Candidatures 212ème session régionale – Océan Indien - IHEDN
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Note de service : CAB/MD/2017-648
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-08-2017
Candidatures pour la 211ème session régionale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) Paris - Brest du 15 janvier au 23 février 2018. Mots-clés : Candidatures 211ème session régionale – Paris - Brest - IHEDN
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Note de service : CAB/BCAB/2017-644
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-08-2017
Instruction des candidatures et promotions pour le Mérite agricole – Promotions de janvier et juillet 2018.
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Note de service : SG/SAFSL/SDABC/2017-614
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-07-2017
Mise en œuvre du pilotage stratégique des opérateurs de l’Etat.
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Note de service : CAB/BCAB/2017-205
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-03-2017
Attributions de médailles pour les manifestations agricoles en 2017
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Note de service : CAB/MD/2017-178
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-02-2017
Candidatures aux trois sessions nationales de l’Institut National des Hautes Etudes de la Sécurité et de la Justice (INHESJ) en 2017 et 2018. Mots-clés : Candidatures session nationale - INHESJ
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2016-804
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-10-2016
Dispositif de rémunération complémentaire pour les personnels devant travailler en abattoirs dans le cadre de la fête de l'Aïd-el-Kebir.
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Note de service : CAB/MD/2016-655
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-08-2016
Candidatures pour la 208ème session régionale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) Clermont-Ferrand, Montluçon, Lyon du 11 avril au 24 mai 2017. Mots-clés : Candidatures 208ème session régionale – Clermont-Ferrand – Montluçon - Lyon - IHEDN
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Instruction du Gouvernement : SG/SRH/SDDPRS/2015-1060
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 10-12-2015
Circulaire relative à l’exercice des droits syndicaux au ministère chargé de l’agriculture
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-362
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-04-2015
Handicap – recensement des dépenses 2014 réalisées auprès du secteur protégé ou pour l’accessibilité.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2015-233
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 12-03-2015
Appel à candidature pour les postes d'adjoint(e)s de sous-directeurs/trices et chef(fe)s de bureau, direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
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Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2015-232
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 12-03-2015
Appel à candidature : un poste au Secrétariat Général/SRH/SDMEC un poste à la DGPAAT/Service des Relations Internationales
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-231
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 12-03-2015
Agorha Interface Agent (AIA)
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2014-932
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-11-2014
Conditions d'accès et conditions générales d'utilisation des technologies de l'information et de la communication (TIC) par les organisations syndicales au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Note de service : SG/SAJ/2014-833
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-10-2014
Politique d'archivage en administration centrale
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: SG/SM/SDMS/N2006-1417
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-11-2006
La valorisation des données dans les services déconcentrés du ministère
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: CAB/C2006-0001
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 16-10-2006
Charte ministérielle sur l'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales.
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: CAB/COPERCI/N2003-0002
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-10-2003
Mise en place d'une procédure de suivi des rapports d'inspection, d'audit ou d'évaluation des corps d'inspection générale du ministère.