Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Nous vous informons que GEDEI et BOAGRI seront temporairement indisponibles du mardi 28 juillet à partir de 22h00 au mercredi 29 juillet 7h30 (heure de Paris). Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.
Organisation générale des services déconcentrés
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Instruction technique :
SG/SM/SDPS/2015-935
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-11-2015
Note d’information sur les obligations induites par la saisine par voie électronique de l’administration (SVE).
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Note de service :
CAB/BCAB/2015-396
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-04-2015
Attributions de médailles pour les manifestations agricoles en 2015
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:
SG/SM/SDMS/N2007-1404
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-06-2007
Les missions spécifiques d'ingénierie de la formation, des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement et du contrôle de légalité au sein des services régionaux de la formation et du développement des DRAF et services de la formation et du développement des DAF.