Systèmes d'information
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Instruction technique : DGAL/SDPRS/2025-534
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-08-2025
Modalités de gestion des droits d’accès (habilitation) aux applications du système d’information de l’alimentation.
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Note de service : SG/SNUM/2025-364
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-06-2025
Évolution de l’accès Internet et mise en place d’une charte d’usage des outils numériques et d’une charte sur l’intelligence artificielle
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Note de service : DGAL/SDPRS/2025-141
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-03-2025
Ouverture de l’application Prelev’Info pour le dispositif de Plan de surveillance/Plan de contrôle géré dans SIGAL.
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Instruction technique : DGAL/SDPRS/2024-681
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-02-2025
Modalités de gestion des droits d’accès (habilitation) aux applications du système d’information de l’alimentation
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Instruction technique : SG/SNUM/SDSPR/2023-576
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-09-2023
Organisation de l’homologation de sécurité des systèmes d’information au MASA
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Instruction technique : SG/SM/2018-682
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-09-2018
publication des données essentielles des conventions de subvention
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Instruction technique : CAB/MD/2015-586
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-07-2015
politique de sécurité des systèmes d’information de l’Agriculture (PSSI/A) approuvée par la Secrétaire Générale (SG) et par le Haut Fonctionnaire de Défense et de Sécurité (HFDS).