Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Organisation générale des systèmes d'information
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Instruction technique :
SG/DAJ/MA/2025-239
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 09-04-2025
Stratégie, modalités pratiques et objectifs de la collecte des messageries individuelles professionnelles au sein de l’administration centrale
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Instruction technique :
SG/DAJ/MPDIJ/2023-467
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-07-2023
Instruction relative à la fonction de référent RGPD et à la mise en place du registre des activités de traitement de données personnelles du MASA
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Instruction technique :
SG/SNUM/SDSPR/2023-204
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-03-2023
Organisation de la gouvernance de la fonction numérique au MASA
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Instruction technique :
SG/SM/2018-227
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 23-03-2018
Instruction relative à la mise en œuvre du règlement (UE) n° 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel (règlement général sur la protection des données) dans les services du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Note de service :
SG/SRH/MISIRH/2016-807
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-10-2016
Rappel de l'organisation de la gestion des habilitations du SIRH Agorha et précision du rôle des responsables locaux d'habilitation (RLH).
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Instruction du Gouvernement :
SG/SRH/SDDPRS/2015-1060
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 10-12-2015
Circulaire relative à l’exercice des droits syndicaux au ministère chargé de l’agriculture
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Note de service :
SG/SRH/SDDPRS/2014-932
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-11-2014
Conditions d'accès et conditions générales d'utilisation des technologies de l'information et de la communication (TIC) par les organisations syndicales au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Note de service :
SG/SRH/2014-364
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-05-2014
Politique d'attribution des habilitations dans le système d'information dédié à la gestion des ressources humaines AGORHA
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Note de service :
SG/SM/SDSI/MSSI/N2012-1403
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 28-03-2012
Homologation de sécurité des systèmes d'information
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Note de service :
SG/SM/SDSI/C2012-1401
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-03-2012
Schéma directeur national des systèmes d'information (2012-2017)
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:
SG/SM/SDSI/C2013-1401
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 10-06-2013
Processus de décision des projets de développement d'applications informatiques au MAAF - Démarche PIMENT
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Note de service :
SG/SM/SDSI/N2009-1411
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-12-2009
Mise en œuvre du dossier d'exploitation des systèmes d'information
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:
CAB/MD/N2008-0002
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-02-2008
Note relative à la mise en application des dispositions des articles 5 et 8 de l'arrêté du 27 avril 2007 " portant désignation des autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information... " concernant la désignation des agents de sécurité des systèmes d'information (ASSI) et leur mission.
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:
CAB/HFD/N2007-0002
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-01-2007
Note relative à l'organisation de la Sécurité des Systèmes d'information des Directions Départementales de l'Equipement et de l'Agriculture
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:
CAB/C2006-0001
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 16-10-2006
Charte ministérielle sur l'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales.
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:
SG/SM/SDSI/N2006-1402
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 31-01-2006
Les traitements de données à caractère personnel et le respect de la loi "Informatique et libertés" : organisation au sein du ministère de l'agriculture et de la pêche.
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DGA/SDSI/N2003-1294
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-09-2003
Evolution du système d'exploitation des serveurs locaux.