Zoonoses
-
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-415
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 11-07-2024
Influenza aviaire (IA) - Programme de surveillance de l'Union européenne (Enquête annuelle IA) – Année 2024
-
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-187
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 22-03-2024
MHE : Indemnisation des frais vétérinaires et des mortalités suite à un foyer clinique de Maladie Hémorragique Epizootique (MHE)
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2020-226
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 06-04-2020
Surveillance des salmonelles en élevage de volailles - aménagement des délais de réalisation des analyses de dépistage en filière Gallus gallus et dinde de chair d’engraissement.
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2019-88
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-02-2019
Fièvre Hémorragique de Crimée-Congo (CCHF) en Corse
-
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-829
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-11-2018
Actualisation des prescriptions et mesures de surveillance, lutte et prévention à mettre en œuvre dans le cadre de l’application de l’arrêté ministériel du 7/12/2016 relatif à certaines mesures de surveillance et de lutte contre la tuberculose lors de la mise en évidence de cette maladie dans la faune sauvage.
-
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-509
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-06-2015
La présente instruction informe du passage au niveau de risque négligeable d'Influenza aviaire hautement pathogène sur le territoire national continental.
-
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2014-940
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-11-2014
La présente note informe du passage au niveau de risque modéré d'influenza aviaire hautement pathogène sur le territoire national continental suite à la confirmation d'un cas dans l'avifaune par un pays voisin de la France (Allemagne).
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-691
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-08-2014
Note relative à la parution de l'arrêté signé le 18 août 2014 modifiant l'arrêté technique relatif à la lutte contre la tuberculose bovine du 15 septembre 2003.