Identification, traçabilité et mouvements des animaux
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-432
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-07-2024
Modalités d’application des modifications apportées aux annexes des arrêtés du 30 juillet 2014 relatif à l’enregistrement des exploitations et des détenteurs et du 6 août 2013 relatif à l’identification des animaux de l’espèce bovine. Enregistrement et notifications des mouvements saisonniers pour les bovins.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-434
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-07-2024
Modalités d’application des modifications apportées à l’annexe modifiée version 1.20 du 30 juillet 2014 relatif à l’enregistrement des exploitations et des détenteurs définit la notion d’exploitation saisonnière. Cette note précise les modalités d’enregistrement des exploitations saisonnières et notifications des mouvements saisonniers pour les ovins et caprins en BDNI, en base locale et sur Ovinfos.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-398
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-07-2024
Surveillance événementielle de la maladie hémorragique épizootique (MHE) en élevages et dispositions relatives aux mouvements d’animaux sur le territoire national et aux échanges au sein de l’UE.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-223
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-04-2024
Modalités de déroulement de sessions d'examens relatives à l'habilitation des tatoueurs à la pince pour l'identification des chiens âgés de moins de quatre mois.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-203
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 29-03-2024
Mouvements d’équidés vivants
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-127
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-02-2024
Mise en œuvre des contrôles relatifs à l’identification des animaux pour l’année 2024.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-125
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-02-2024
Mise à jour des données de la BDNI – traitement spécifique des anomalies de notification de mouvement relevées lors des contrôles relatifs à l’identification des animaux.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-15
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-01-2024
Certification pour les espèces bovins, caprins, ovins et porcins, volailles (uniquement abattage) par les vétérinaires officiels privés. Enregistrement des opérateurs dans TRACES NT et auprès de FAM et des VOP dans TRACES NT, SIGAL et CERTIVETO.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-522
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-08-2023
Transmission des informations pour la signature des certificats pour les échanges de volailles et d’œufs à couver
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-461
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 20-07-2023
FCO - FRANCE CONTINENTALE - conditions applicables aux mouvements des ruminants et aux mouvements de leurs produits germinaux 5ème MODIFICATION
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-85
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-02-2023
Mise à jour des données de la BDNI - Prise en compte des résultats des contrôles relatifs à l’identification des animaux
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-615
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-08-2022
Agrément UE des centres de rassemblement (ongulés)
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2021-872
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-11-2021
Mandatement de vétérinaires officiels privés pour la certification des animaux (BV,OV,CP,PC, volailles) destinés à l’abattage, notamment pour les DDecPP qui appliquaient le protocole d'accord expérimental sur les conditions régissant les échanges frontaliers d'animaux de boucherie et de volailles entre le Royaume de Belgique, le Grand-Duché de Luxembourg et la République française
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2021-801
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 27-10-2021
Centralisation et modalités de déclaration des maladies animales en vue de la coordination de la gestion et de la certification.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-807
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-12-2020
IBR_France annexe I de la décision 2004/558_Conditions de certification aux échanges
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-320
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-06-2020
Maladie d'Aujeszky - Foyer dans le département de l’Allier (03) et conséquences sur les conditions de mouvements nationaux et d'échanges intra Union européenne de suidés (domestiques et sangliers)
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-240
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-04-2020
Plan de continuité d'activité des services déconcentrés pour la certification aux échanges Intra UE dans le cadre de l'épidémie à virus Covid-19.1ère modification
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-198
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-03-2020
Plan de continuité des Plan de continuité d'activité des services déconcentrés pour la certification aux échanges dans le cadre de l'épidémie à virus Covid-19.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-170
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-03-2020
Arrêt de la base SIGAL: procédures d'établissement des documents sanitaires
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Instruction technique : DGAL/SDASEI/2019-673
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-09-2019
Enquête nationale sur les flux d’équidés exportés à destination des pays tiers pour l'année 2018
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-956
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 28-12-2018
FCO - FRANCE CONTINENTALE - conditions applicables aux mouvements des ruminants - 6 ème modification
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-117
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-02-2018
Fiabilisation des données d'exploitation de la base de données nationale d'identification(BDNI) dans le cadre de la reprise des établissements d'élevage dans RESYTAL
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-11
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-01-2017
ECHANGES – IRLANDE – IDENTIFICATION BOVINE – NOUVELLE CODIFICATION
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-1005
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-12-2016
Enregistrement des vétérinaires mandatés au titre de l'arrêté du 29 septembre 2011 dans les applications TRACES et Certiveto. La transmission des données à la DGAL et à FranceAgriMer est attendue pour le 28 février 2017.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-728
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 15-09-2016
ECHANGES - ESPAGNE - FCO - Bovins, ovins, caprins de moins de 70 jours
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-177
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-03-2016
Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 en France continentale en mars et avril 2016, septième mise à jour
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1160
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-12-2015
Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 en France continentale en 2015, sixième mise à jour
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-569
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-07-2015
Note d'information sur l'habilitation des agents IFCE à réaliser des inspections dans le cadre de l'identification des équidés et des camelidés.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2015-518
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 16-06-2015
Procédure d'habilitation des identificateurs d'équidés
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-516
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-06-2015
Note d'instruction pour le lancement des appels à candidatures pour la sélection des vétérinaires sanitaires en vue de l'attribution d’un mandat en tant que vétérinaires certificateurs, en application de l’article L 203-8 du code rural et de la pêche maritime.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-205
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-03-2015
Note d’information sur le projet d’octroi à des vétérinaires sanitaires d’un mandat en tant que vétérinaires certificateurs, en application de l’article L 203-8 du code rural et de la pêche maritime.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-40
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-01-2015
nouveaux certificats Traces bovins : délai jusqu’au 31 janvier avant de rendre obligatoire la saisie des nouvelles données d’identification des bovins
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-6
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-01-2015
Contrôle des équidés à l’abattoir, en lien avec l’identification et l'ICA
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2014-1038
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-12-2014
Mise en œuvre du protocole de dérogation à la certification officielle des animaux de boucherie et volailles d'abattage immédiat entre la France, la Belgique et le Luxembourg
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2014-1033
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-12-2014
Modifications des exigences en matière d'identification des ovins et des caprins applicables au 1er janvier 2015
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Note de service : DGAL/SDSPA/2014-538
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-07-2014
Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2014-380
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-05-2014
Fiabilisation des données exploitations de la base de donnée nationale d’identification (BDNI) dans le cadre de la mise en place de RESYTAL par les établissements de l'élevage (EDE)
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2014-224
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 27-03-2014
Contrôles de l’identification des animaux dans les exploitations bovines, ovines et caprines autres que les élevages et contrôles pour le maintien ou le renouvellement de l’agrément des centres de rassemblement.