Santé publique en élevage
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-645
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 04-12-2024
Visites sanitaires obligatoires dans la filière bovine : présentation et lancement de la campagne expérimentale qui se déroulera sur 2024-2026
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-546
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 30-09-2024
Plan de vaccination officiel IAHP – Campagne de vaccination des canards - octobre 2024
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-538
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-09-2024
Peste porcine africaine / Peste porcine classique – Niveaux de surveillance dans la faune sauvage
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-398
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-07-2024
Surveillance événementielle de la maladie hémorragique épizootique (MHE) en élevages et dispositions relatives aux mouvements d’animaux sur le territoire national et aux échanges au sein de l’UE.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-231
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 18-04-2024
Programmation des inspections dans le domaine de la pharmacie vétérinaire
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-101
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-02-2024
Application du règlement (CE) n°1069/2009 : Parution de la mise à jour du guide du tri et du devenir des sous-produits animaux à l’abattoir et en établissements assimilés (version initiale 2017 -VA).
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-602
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-09-2023
Programme national 2024 de formation continue et sa mise en œuvre régionale.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-475
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-07-2023
Visites sanitaires obligatoires dans la filière avicole : lancement de la campagne 2023-2024.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-62
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-02-2023
Visites sanitaires obligatoires dans la filière porcine : lancement de la campagne 2023-2024
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-63
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-02-2023
Visites sanitaires obligatoires dans la filière petits ruminants: lancement de la campagne 2023-2024.
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Note de mobilité : DGER/SDEDC/2022-251
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 01-04-2022
Appel à candidatures en vue de pourvoir deux emplois d’inspecteur de l’enseignement agricole
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-262
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-04-2022
Visites sanitaires obligatoires dans la filière bovine: lancement de la campagne 2022-2023
-
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-43
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-01-2022
Visites sanitaires obligatoires dans la filière équine : lancement de la campagne 2022-2023
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2021-904
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-11-2021
Programme national 2022 de formation continue et sa mise en œuvre régionale
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2021-315
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-04-2021
Visites sanitaires obligatoires dans la filière suidés : adaptation de la visite pour les détenteurs non commerciaux.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2021-136
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-02-2021
Visites sanitaires obligatoires dans la filière petits ruminants : lancement de la campagne 2021-2022
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2021-92
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-02-2021
Visites sanitaires obligatoires dans la filière bovine : lancement de la campagne 2021
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-713
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-11-2020
Programme national 2021 de formation continue et sa mise en œuvre régionale
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-711
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-11-2020
Evolutions engendrées par l’arrêté du 18 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 16 mars 2007 relatif aux obligations en matière de formation continue nécessaire à l’exercice des missions du vétérinaire sanitaire
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-671
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 04-11-2020
Annexe IV du règlement (CE) n°999/2001. Approbations et contrôle des établissements. Édition des listes d’établissements
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-648
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-10-2020
Appel à candidature pour le recrutement de formateurs occasionnels à l’Infoma et l’ENSV-FVI dans le domaine de la santé et protection animales.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-603
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-10-2020
Utilisation, en alimentation animale, des sous-produits animaux issus du lait, des produits laitiers et des produits en contenant. Edition des listes d'établissements.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-564
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-09-2020
Visites sanitaires obligatoires dans la filière avicole : lancement de la campagne 2020-2022.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-471
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 24-07-2020
Plan de contrôle des résidus chimiques dans le lait, les œufs, les poissons d’élevage et le miel en 2020
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-469
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 24-07-2020
Plan de contrôle des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers en 2020
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-447
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 16-07-2020
Formation obligatoire des inspecteurs dans le domaine de la pharmacie vétérinaire.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2020-426
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 08-07-2020
Contrôle des conditions de réalisation des antibiogrammes effectués dans le cadre de la prescription d’antibiotiques d’importance critique
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-407
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-07-2020
informations relatives aux formulaires CERFA en alimentation animale. Information sur la dématérialisation de la demande d’agrément.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-402
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-07-2020
Introduction de mesures de gestion de la leucose bovine enzootique à La Réunion, conformément à l’arrêté modifié du 31 décembre 1990, fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la leucose bovine enzootique.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-219
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-04-2020
Appel à candidature
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-205
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-03-2020
Appel à candidature
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-176
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 11-03-2020
Mise en service des applications USAGERS et APPROBATIONS de RESYTAL dans le domaine de l’alimentation animale et des aliments médicamenteux. Ajout de l’UA « détoxification ».
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-52
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-01-2020
Visites sanitaires obligatoires dans la filière bovine : lancement de la campagne 2020.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2020-48
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-01-2020
Plan de surveillance et plan de contrôle des contaminants, substances ou produits indésirables dans les matières premières et aliments composés destinés à l'alimentation animale - Année 2020 - Dispositions spécifiques.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-41
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-01-2020
Mise en oeuvre de l'arrêté du 9 avril 2018 fixant les dispositions techniques nationales relatives à l'utilisation de sous-produits animaux et de produits qui en sont dérivés, dans une usine de production de biogaz, une usine de compostage ou en « compostage de proximité », et à l'utilisation du lisier.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-43
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-01-2020
Visites sanitaires obligatoires dans la filière suidés : lancement de la campagne 2020-2021
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Note de service : DGAL/SDSPA/2019-836
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-12-2019
Utilisation des protéines et autres produits dérivés d'insectes dans l’alimentation humaine, animale et pour des usages techniques.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-694
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-10-2019
Visites sanitaires obligatoires dans la filière équine : lancement de la campagne 2019-2020.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2019-686
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 03-10-2019
Contrôle des établissements de fabrication et distribution des aliments médicamenteux (hors fabrication à la ferme). Mise à jour suite à la mise en service de l’application RESYTAL.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-103
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 06-02-2019
Mise en service des applications USAGERS et APPROBATIONS de RESYTAL dans le domaine de l’alimentation animale et des aliments médicamenteux.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-94
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 06-02-2019
Plan de contrôle des résidus chimiques dans les poissons d'élevage, le lait, les oeufs et le miel - 2019.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-71
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 31-01-2019
Visite sanitaire petits ruminants : Campagne 2019-2020, bonne utilisation des antiparasitaires.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2019-75
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 31-01-2019
Maillage du territoire par les vétérinaires mandatés dans le domaine apicole.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-49
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 23-01-2019
Plans de contrôle des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers – 2019.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-39
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 17-01-2019
Plan de contrôle des résidus chimiques chez les animaux de boucherie - 2019
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Note de service : DGAL/SDSPA/2019-34
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-01-2019
Plan de surveillance et plan de contrôle des contaminants, substances ou produits indésirables dans les matières premières et aliments composés destinés à l'alimentation animale - Année 2019 - Dispositions spécifiques.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-933
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 21-12-2018
Plan de surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques chez les PORCINS et les BOVINS pour l’année 2019.
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2018-925
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-12-2018
Agrément de nouveaux établissements (secteur des corps gras) dans le secteur de l’alimentation animale. Autocontrôles dioxines.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-862
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-11-2018
Visite sanitaire bovine : Campagne 2019
-
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-863
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 23-11-2018
Programmation des inspections dans le domaine de la pharmacie vétérinaire.
-
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-852
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 21-11-2018
Inspections périodiques dans le domaine de la pharmacie vétérinaire des écoles nationales vétérinaires et des autres établissements d’enseignement et de formation agricoles utilisant des médicaments vétérinaires dans le cadre de leurs enseignements.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-829
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-11-2018
Actualisation des prescriptions et mesures de surveillance, lutte et prévention à mettre en œuvre dans le cadre de l’application de l’arrêté ministériel du 7/12/2016 relatif à certaines mesures de surveillance et de lutte contre la tuberculose lors de la mise en évidence de cette maladie dans la faune sauvage.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2018-830
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-11-2018
Mission d'audit de la DG Santé : Protéines animales transformées.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2018-763
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-10-2018
Programme national 2019 de formation continue des vétérinaires sanitaires du groupe d'activités n°2.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-716
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 26-09-2018
Mise en oeuvre des autorisations prévues aux articles 17 et 18 du règlement (CE) n°1069/2009 relatives à l'usage à l'état cru de sous-produits animaux ou produits dérivés.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2018-308
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-04-2018
Définition de l’ayant-droit du médicament vétérinaire au regard des dispositions du code de la santé publique et du Code rural et de la pêche maritime - conditions d’accès aux médicaments vétérinaires pour les différentes catégories de vétérinaires dans le cadre de leur exercice professionnel.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2018-179
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-03-2018
Publication d'une mise à jour et mise en ligne d'un guide concernant le tri et le devenir des sous-produits animaux définis dans le règlement (CE) n°1069/2009 (version B) .
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Note de service : DGAL/SDSPA/2018-178
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-03-2018
Le plan national ECOANTIBIO de réduction des risques d'antibiorésistance en médecine vétérinaire : actions en région et en département.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2018-174
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-03-2018
Export des aliments pour animaux, sous-produits animaux et produits dérivés
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Note de service : DGAL/SDSPA/2018-94
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-02-2018
Campagne de visites sanitaires porcines 2018-2019
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Note de service : DGAL/SDSPA/2018-87
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-02-2018
Plan de surveillance et plan de contrôle des contaminants, substances ou produits indésirables dans les matières premières et aliments composés destinés à l'alimentation animale - Année 2018 - Dispositions spécifiques.
-
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-64
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 26-01-2018
Plans de contrôle des résidus chimiques dans les poissons d’élevage, le lait, les œufs et le miel – 2018.
-
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-62
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 26-01-2018
Plan de contrôle des résidus chimiques chez les animaux de boucherie - 2018.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-63
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 26-01-2018
Plans de contrôle des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers – 2018
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Note de service : DGAL/SDSPA/2018-13
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-01-2018
Campagne de visite sanitaire avicole 2018
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-588
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 15-12-2017
Agrément des groupements au titre des articles L. 5143-6 à L.5143-8 du code de la santé publique.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-909
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-11-2017
Visite sanitaire bovine : Campagne 2018
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Note de service : DGAL/SDSPA/2017-879
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-11-2017
Application de l'annexe IV du règlement (CE) n°999/2001 - alimentation animale.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2017-875
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-11-2017
Reconnaissance officielle par les DD(CS)PP/DAAF des sites porcins à conditions d'hébergement contrôlées vis-à-vis du risque trichine
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Note de service : DGAL/SDSPA/2017-865
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2017
Utilisation, en alimentation animale, des sous-produits animaux issus du lait, des produits laitiers et des produits en contenant.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2017-860
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 31-10-2017
Utilisation des protéines et autres produits dérivés d'insectes dans l’alimentation humaine, animale et pour des usages techniques.
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Note de service : DGER/SDES/2017-785
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 04-10-2017
Principes de mise en œuvre, rappel du cadre réglementaire et accompagnement financier du tutorat vétérinaire rural dans les écoles nationales vétérinaires (mise à jour)
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Note de service : DGAL/SDSPA/2017-791
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-10-2017
Programme national 2018 de formation continue des vétérinaires sanitaires du groupe d'activités n°2.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-667
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 09-08-2017
Alerte concernant la possible présence de résidus de fipronil dans les œufs de consommation.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-642
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-08-2017
Abrogation de l'instruction technique DGAL/SDSPA/2017-396 du 27 avril 2017 relative à la révision du nombre de visites sanitaires bovines à réaliser Campagne 2017 et 2018.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2017-590
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 13-07-2017
Mouvements de sous-produits animaux et produits dérivés : transport national et échanges intra UE, en particulier ceux visés à l’article 48 du règlement (CE) n°1069/2009.
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2017-586
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-07-2017
Modalités de fixation des tarifs de prophylaxies animales
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-414
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-05-2017
Campagne de visites sanitaires porcines : amélioration du taux de réalisation
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2017-458
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-05-2017
Mise à jour des notes de service : NS DGAL/SDSPA/2016-952 ; NS DGAL/SDSPA/2016-953 et NS DGAL/SDSPA/2016-954.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2017-411
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 16-05-2017
Agrément de nouveaux établissements (secteur des corps gras) dans le secteur de l’alimentation animale. Autocontrôles dioxines.
-
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-396
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 03-05-2017
Révision du nombre de visites sanitaires bovines à réaliser : Campagnes 2017 et 2018
-
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-328
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-04-2017
Utilisation de glycérine C1 en usine de production de biogaz
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2017-242
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-03-2017
Lancement de la phase pilote du dispositif des vétérinaires référents en antibiothérapie en région.
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2017-215
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 11-03-2017
Contrôle des établissements de fabrication et distribution des aliments médicamenteux (hors fabrication à la ferme).
-
Note de service : DGER/SDES/2017-61
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-01-2017
Principes de mise en œuvre, rappel du cadre réglementaire et accompagnement financier du tutorat vétérinaire rural dans les écoles nationales vétérinaires.
-
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-24
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 06-01-2017
Plan de surveillance et plan de contrôle des substances indésirables ou interdites dans les matières premières et aliments composés destinés à l'alimentation animale - Année 2017 - Dispositions spécifiques.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-968
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 17-12-2016
Plan de surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques chez les PORCINS et les BOVINS pour l’année 2017.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2016-955
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-12-2016
Règles applicables au transport de poissons vivants et de leurs produits sur le territoire national
-
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-954
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-12-2016
Plans de contrôle des résidus chimiques dans les poissons d’élevage, le lait, les œufs et le miel – 2017.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-953
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-12-2016
Plans de contrôle des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers – 2017
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-952
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-12-2016
Plan de contrôle des résidus chimiques chez les animaux de boucherie - 2017
-
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-918
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 02-12-2016
Formation "Inspection de la pharmacie en élevage" destinée aux agents des services déconcentrés de la DGAL chargés des contrôles dans le domaine de la pharmacie vétérinaire.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2016-894
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-11-2016
Rôles et financement d'un animateur au sein de chaque OVVT afin de répondre aux missions de formation et d'encadrement technique des vétérinaires sanitaires.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2016-875
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-11-2016
Programme national 2017 de formation continue des vétérinaires sanitaires du groupe d'activités n° 2.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2016-803
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-10-2016
Formation obligatoire des inspecteurs dans le domaine de la pharmacie vétérinaire
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-639
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-08-2016
Cette note de service modifie la note DGAL/SDSPA/2016-512 relative à l'enquête en élevage relative à l'influenza aviaire en 2016
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Note de service : DGAL/SDSPA/2016-512
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-06-2016
Enquête en élevage relative à l'influenza aviaire en 2016
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Note de service : DGAL/SASPP/2016-520
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 24-06-2016
Export des aliments pour animaux, sous-produits animaux et produits dérivés.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-463
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-06-2016
ERRATUM: Montant de la participation financière de l’État pour la réalisation des tests de dépistage chez les bovins abattus.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2016-233
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 18-03-2016
Apiculture : missions des vétérinaires et des techniciens sanitaires apicoles (TSA)
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Note de service : DGAL/SDSPA/2016-128
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 18-02-2016
Utilisation des protéines et autres produits dérivés d'insectes dans l’alimentation humaine, dans l'alimentation des animaux, ainsi que pour des usages techniques.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-110
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 16-02-2016
Plan de surveillance et plan de contrôle des substances indésirables ou interdites dans les matières premières et aliments composés destinés à l'alimentation animale - Année 2016 - Dispositions spécifiques.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2016-22
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 13-01-2016
Contrôle des établissements de fabrication et distribution des aliments médicamenteux (hors fabrication à la ferme).
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Note de service : DGAL/SDSPA/2016-3
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 05-01-2016
Enregistrement dans SIGAL des formations continues obligatoires effectuées par les vétérinaires sanitaires.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1155
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-12-2015
Plans de contrôle des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers – 2016
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1154
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-12-2015
Plan de contrôle des résidus chimiques chez les animaux de boucherie - 2016
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1157
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-12-2015
Plans de contrôle des résidus chimiques dans les poissons d’élevage, le lait, les œufs et le miel – 2016
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Note de service : DGAL/SDSPA/2015-1110
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-12-2015
Campagne de visite sanitaire avicole 2016-2017
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Note de service : DGAL/SDSPA/2015-1072
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 11-12-2015
Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2005-8123 du 26/04/2005 « traitement des ruchers atteints de loque américaine et de loque européenne » : suppression des mentions au traitement par des antibiotiques.
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-1008
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-11-2015
Programme national 2016 de formation continue des vétérinaires sanitaires du groupe d'activités n° 2.
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-897
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-10-2015
Conformité d'aires d'optimisation logistique où s'effectuent le changement de camions transportant des sous-produits animaux.
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-884
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 23-12-2015
Agrément des groupements au titre des articles L. 5143-6 à L. 5143-8 du code de la santé publique (pharmacie vétérinaire).
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-804
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 24-09-2015
Visite sanitaire bovine : Campagne 2016
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-766
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-09-2015
Agrément des opérateurs réalisant certaines fabrications d'aliments pour animaux (prémélanges d'additifs à usage interne et certains aliments diététiques).
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Note de service : DGAL/SDSPA/2015-760
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-09-2015
Agrément des opérateurs réalisant certaines fabrications d'aliments pour animaux (prémélanges d'additifs à usage interne et certains aliments diététiques).
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Note de service : DGAL/SDSPA/2015-641
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-07-2015
Agrément des opérateurs réalisant certaines fabrications d'aliments pour animaux (prémélanges d'additifs à usage interne et certains aliments diététiques).
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Note de service : DGAL/SDSPA/2015-549
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-06-2015
Rappels et compléments sur la note de service “Visite sanitaire porcine : Campagne 2015”
-
Note de service : DGAL/SDPRAT/2015-237
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-03-2015
Redevance pour agrément des établissements du secteur de l’alimentation animale
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-216
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-03-2015
Désignation des vétérinaires mandatés en apiculture et pathologies apicoles.
-
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-205
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-03-2015
Note d’information sur le projet d’octroi à des vétérinaires sanitaires d’un mandat en tant que vétérinaires certificateurs, en application de l’article L 203-8 du code rural et de la pêche maritime.
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-134
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-03-2015
Conditions d'exercice de certains actes de médecine vétérinaire par les techniciens sanitaires apicoles.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-69
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 24-01-2015
Visite sanitaire porcine : Campagne 2015
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-76
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-01-2015
Rappel sur l’application de la visite sanitaire avicole 2013/2014 et 2015
-
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-6
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-01-2015
Contrôle des équidés à l’abattoir, en lien avec l’identification et l'ICA
-
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2014-1052
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 24-12-2014
Plan de surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques chez les PORCINS et les BOVINS pour l’année 2015.
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-18
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-01-2015
Utilisation, en alimentation animale, des sous-produits animaux issus du lait, des produits laitiers et des produits en contenant.
-
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2014-1041
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 23-12-2014
Visite sanitaire bovine : Campagne 2015
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-621
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-07-2014
Visite sanitaire avicole : Campagne 2015
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-32
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 22-01-2014
Abrogation de la note de service N°2006-8151 du 19 juin 2006 relative à la collecte, traitements, transport et entreposage des plumes destinées à des usages techniques ou à d'autres usages, agréments des établissements.
-
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-3
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-01-2014
Visite sanitaire bovine : Campagne 2014
-
Note de service : DGAL/SDSPA/N2013-8143
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-08-2013
La production de biogaz : un traitement de sous-produits animaux
-
Note de service : DGAL/SDSPA/SDSSA/N2013-8124
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
odre-service-action
odre-service-action
Publiée le 24-07-2013
Visite sanitaire aviaire : Campagne 2013 - 2014
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2013-8036
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-02-2013
Visite sanitaire bovine - Campagne 2012 / 2013 - Bilan 2011
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2012-8216
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
odre-service-action
odre-service-action
Publiée le 13-11-2012
Vétérinaire sanitaire et vétérinaire mandaté en police sanitaire.
-
Note de service : DGAL/SDSPA/C2012-8003
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
odre-service-action
odre-service-action
Publiée le 24-04-2012
Procédure de traitement des demandes de certains vétérinaires sanitaires n'ayant pas été affiliés aux régimes général et complémentaire de sécurité sociale au titre de leur activité antérieure au 1er janvier 1990.
-
Note de service : DGAL/SDSPA/N2011-8223
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 04-10-2011
Dispositif d'encadrement de l'utilisation des médicaments anticancéreux en médecine vétérinaire
-
Note de service : DGAL/SDSPA/N2010-8315
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-action
odre-service-action
Publiée le 17-11-2010
Modalités de diffusion de la lettre du Ministre aux éleveurs et du guide de vaccination pour la campagne de vaccination 2010-2011 contre la fièvre catarrhale ovine (FCO).
-
Note de service : DGAL/SDSPA/SDPPST/N2010-8251
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-08-2010
redevance pour agrément des établissements du secteur de l'alimentation animale
-
Note de service : DGAL/SDSPA/N2010-8088
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 31-03-2010
Pénurie de tuberculine bovine, levée des mesures liées à la pénurie de tuberculine bovine
-
Note de service : DGAL/SDSPA/N2010-8067
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-03-2010
Durée de validité des ordonnances
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Note de service : DGAL/SDSPA/O2010-8005
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-02-2010
Précisions relatives à l'entrée en application du règlement (CE) N1069/2009.
-
Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8347
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-action
odre-service-action
Publiée le 22-12-2009
Pharmacovigilance et vaccination contre la fièvre catarrhale ovine
-
Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8312
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-action
odre-service-action
Publiée le 24-11-2009
Devenir des vaccins BOVILIS 8 (INTERVET) détenus par les vétérinaires sanitaires
-
Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8232
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 03-08-2009
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Saisies des données vaccinales
-
Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8209
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-action
odre-service-action
Publiée le 22-07-2009
Addendum à la note de service DGAL/SDSPA/N2009-8183 du 2 juillet 2009, relative à la suite à donner au retrait des ATU des vaccins contre le sérotype 8 de la FCO
-
Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8210
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 22-07-2009
Modalités de distribution du vaccin contre la FCO entre les campagnes de vaccination 2008-2009 et 2009-2010
-
Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8183
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-action
odre-service-action
Publiée le 02-07-2009
Suite à donner au retrait des ATU des vaccins contre le sérotype 8 de la FCO
-
Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8064
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-02-2009
FCO - Vaccination - Campagne 2008-2009 - Bovins - Mise à disposition vaccins BTV 1 et BTV 8.
-
Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8043
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 02-02-2009
FCO - Vaccination - Campagne 2008-2009 - Bovins et petits ruminants - Mise à disposition vaccins BTV 1 et BTV 8.
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8033
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 21-01-2009
FCO - Vaccination - Campagne 2008-2009 - Bovins et petits ruminants - Mise à disposition vaccins BTV 1 et BTV 8.
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8028
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-action
odre-service-action
Publiée le 20-01-2009
Visite sanitaire obligatoire en élevage bovin - campagne 2009
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8020
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-01-2009
FCO - Vaccination - Campagne 2008-2009 - Bovins et petits ruminants - Mise à disposition vaccins BTV 1 et BTV 8.
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8001
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 06-01-2009
FCO - campagne de vaccination 2008-2009 - attribution des doses
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8344
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-action
odre-service-action
Publiée le 23-12-2008
Modalités d'usage et de distribution du vaccin contre la FCO - BTV1 / BTV8 - campagne 2008 / 2009 - compléments d'informations
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8307
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-action
odre-service-action
Publiée le 09-12-2008
Visite sanitaire bovine - Suivi de la campagne 2007-2008
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8279
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 03-11-2008
Fièvre catarrhale ovine - sérotype 1 - délai de rappel vaccinal
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8228
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 03-09-2008
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins et petits ruminants- Mise à disposition vaccin BTV 1
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8223
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 27-08-2008
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins et petits ruminants- Mise à disposition vaccin BTV 1
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8215
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 12-08-2008
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 8 - Sommet de l'Elevage
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8208
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 12-08-2008
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 1
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8216
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 12-08-2008
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 8 - Intervet
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8199
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 30-07-2008
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 1
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8147
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 24-06-2008
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 8
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8148
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 24-06-2008
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Petits ruminants - Mise à disposition vaccin BTV 8
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8138
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 16-06-2008
Règles sanitaires en matière de traçabilité des sous-produits animaux en application du règlement (CE) n°1774/2002.
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8129
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 04-06-2008
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 8
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8108
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 14-05-2008
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 8
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8100
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 29-04-2008
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Préparation des commandes à partir de juin - Enregistrement des commandes dans SIGAL
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8081
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 07-04-2008
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Mise à disposition vaccin BTV 8 pour 150 000 bovins destinés à l'Italie
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8074
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 28-03-2008
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Mise à disposition vaccin BTV 8
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8073
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 28-03-2008
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Mise à disposition vaccin BTV 1
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8067
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 26-03-2008
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination broutards
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2007-8147
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 18-06-2007
Bilan des visites annuelles 2006-2007 en élevages bovins - perspectives 2007-2008
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Note de service : DGAL/SDSPA/O2007-8002
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-04-2007
Présentation du dispositif de formation des vétérinaires sanitaires
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Note de service : DGAL/SDRRCC/N2006-8240
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 04-10-2006
Plan de contrôle des résidus d'antibiotiques dans les viandes d'animaux de boucherie, de volailles, de gibiers, de lapins et de poissons d'élevage
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2006-8088
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 04-04-2006
Plan d'urgence pestes aviaires - Destruction des cadavres de volailles, oeufs, lisier et autres sous-produits animaux d'un foyer déclaré infecté.
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Note de service : DGAL/SDSPA/C2006-8002
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 15-02-2006
lettre circulaire concernant l'exclusion du périmètre du SPE des matériels à risques spécifiés produits par les boucheries
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2005-8043
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 08-02-2005
Arrêt des visites de mortalité en élevage effectuées par les vétérinaires sanitaires sur les bovins âgés de plus de 24 mois ; Arrêt de la participation financière de l'Etat aux euthanasies effectuées sur les bovins âgés de plus de 24 mois pour cause de ma
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2004-8264
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-11-2004
Vétérinaires inspecteurs vacataires
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2004-8185
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-07-2004
Prescription du médicament vétérinaire : mise en oeuvre de la cascade prévue à l'article L. 5143-4 du code de la santé publique (CSP).
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2003-8188
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 09-12-2003
Dispositions générales du règlement (CE) n°1774/2002, établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine.
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Note de service : DGAL/SDSPA/N2003-8102
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 05-06-2003
Présentation de 17 textes communautaires amendant ou complétant le règlement (CE) n°1774/2002
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: DPEI/SDEPA/C2006-4061
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 02-08-2006
réforme du service public de l'équarrissage (SPE).
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: DPEI/SDEPA/C2006-4009
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 15-02-2006
lettre circulaire concernant l'exclusion du périmètre du SPE des matériels à risques spécifiés produits par les boucheries