Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
( Titre V : La protection des végétaux > Chapitre Ier : La surveillance biologique du territoire )
Section 1 : Dispositions générales. (Articles D251-1 à D251-1-9)
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Instruction technique : DGAL/SDQPV/2016-1
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-01-2016
Réseau de surveillance biologique du territoire dans le cadre du plan Ecophyto II pour l'année 2016
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Instruction technique : DGAL/SDQPV/2015-58
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-01-2015
Réseau de surveillance biologique du territoire dans le cadre de l'axe 5 du plan Ecophyto pour l'année 2015
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Instruction technique : DGAL/SDQPV/2014-209
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-03-2014
Réseau de surveillance biologique du territoire dans le cadre de l'axe 5 du plan Ecophyto pour l'année 2014
- Arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire