Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
( Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux > Titre V : La protection des végétaux )
Chapitre Ier : La surveillance biologique du territoire
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Instruction technique : DGAL/SDQPV/2016-1
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-01-2016
Réseau de surveillance biologique du territoire dans le cadre du plan Ecophyto II pour l'année 2016
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Instruction technique : DGAL/SDQPV/2015-960
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-11-2015
Réseau de surveillance biologique du territoire (Ecophyto) - bilan technique et financier
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Instruction technique : DGAL/SDQPV/2015-58
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-01-2015
Réseau de surveillance biologique du territoire dans le cadre de l'axe 5 du plan Ecophyto pour l'année 2015
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Instruction technique : DGAL/SDQPV/2014-1008
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-12-2014
Epidémiosurveillance dans le domaine végétal (axe 5 du plan Ecophyto) : bilan technique et financier 2014
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Instruction technique : DGAL/SDQPV/2014-457
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-06-2014
Epidémiosurveillance dans le domaine végétal (axe 5 du plan Ecophyto) : saisie des observations cofinancées dans Epiphyt ou un outil interopérable
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Instruction technique : DGAL/SDQPV/2014-437
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-06-2014
Epidémiosurveillance dans le domaine végétal (axe 5 du plan Ecophyto) : bilan technique et financier 2013