Les établissements privés d'enseignement agricole
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Instruction technique : DGER/CAP/2022-358
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 05-05-2022
Protocole de gestion du programme 143 « Enseignement technique agricole »
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Note de service : DGER/SDRICI/2021-177
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-03-2021
modalités d'attribution des aides pour effectuer une mobilité à l'étranger pour les étudiants et apprentis des établissements d'enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d'ingénieur, vétérinaire ou paysagiste, ou de master « métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation ».
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-561
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-07-2019
Tests de positionnement des classes de seconde générale et technologique et des classes de seconde professionnelle
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Note de service : CAB/MD/2018-481
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 27-06-2018
Organisation de la gestion de crise dans les établissements d'enseignement technique agricole et dispositifs d'accompagnement.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-261
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-04-2018
modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public de catégorie II et IV des établissements d'enseignement agricole privés au titre des années 2017 et 2018.
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Note de service : DGER/SDEDC/2016-544
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-07-2016
cette note de service présente les fonctionnalités de l'application Phoenix et son déploiement sur le territoire.
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Instruction du Gouvernement : DGER/SDEDC/2015-1086
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-12-2015
Mesures de sécurité dans les établissements d'enseignement agricole après les attentats du 13 novembre 2015
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Instruction technique : DGER/SDEDC/2015-153
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-02-2015
gestion de situations d'urgence dans les établissements d'enseignement technique agricole - actualisation des dispositions à prendre.
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Note de service : DGER/MAPAT/2014-715
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-09-2014
modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans l'application Genome web