Politique du cheval
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Instruction technique : DGPE/SDI/2019-752
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-11-2019
Modalités de mise à disposition de personnels des services déconcentrés et des établissements d’enseignement agricole pour la préparation et les finales du129ème Concours Général Agricole (CGA).
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Instruction technique : DGPE/SDFCB/2018-25
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 11-01-2018
Mise en œuvre des dispositions du titre V " Du contrôle financier " du décret n°97-456 du 5 mai 1997 modifié relatif aux sociétés de courses de chevaux et au pari mutuel et à l'arrêté du 31 janvier 2017 fixant le seuil des opérations soumises à autorisation et mentionnées à l'article 31 du décret sus-cité.
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Instruction technique : DGPE/SDI/2017-837
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-10-2017
Concours Général Agricole (hors concours des animaux) session 2018
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Instruction technique : DGPE/SDFCB/2017-141
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-02-2017
Dispositif de soutien financier aux projets de promotion, de transfert de connaissances et aux actions d'information au bénéfice des producteurs d'équidés
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Instruction technique : DGPE/SDFCB/2015-607
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-07-2015
Procédure de demande d'agrément pour exercer la fonction de commissaires de courses de chevaux. Incompatibilités avec la fonction de commissaire de courses de chevaux. Obligations.
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Instruction technique : DGPAAT/SDDRC/2015-414
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-04-2015
Création d'un dispositif de soutien financier aux projets de promotion ou d'information au bénéfice des producteurs d'équidés.