Questions transversales européennes et internationales
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2020-377
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-06-2020
Mode opératoire "Organisation des missions de la DG SANTE" (OPE Missions DG SANTE)
-
Instruction technique : DGAL/SDASEI/2017-580
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 08-07-2017
Actualisation de la note sur les notifications des mesures sanitaires et phytosanitaires à l'OMC
-
Note de service : DGAL/SDSSA/2015-84
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-01-2015
Rapport d’audit de l’office alimentaire et vétérinaire (OAV) relatif à la filière lait et produits laitiers
-
Note de service : DGAL/SDASEI/N2013-8215
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-12-2013
Procédure de notification obligatoire à la Commission européenne des projets de règles techniques relatifs aux produits avant leur adoption en droit national, en application de la directive 98/34/CE.
-
Note de service : DGAL/SDASEI/N2013-8116
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
odre-service-action
odre-service-action
Publiée le 16-07-2013
Conséquences, dans les domaines phytosanitaire et vétérinaire, de l'adhésion de la Croatie à l'Union européenne
-
Note de service : DGAL/MCSI/N2006-8109
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-05-2006
Procédure de transposition des directives communautaires en droit national.
-
Note de service : DGAL/MCSI/N2005-8283
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-12-2005
Participation aux travaux communautaires et relations avec les institutions communautaires (Conseil de l'Union européenne, Commission européenne et Parlement européen) dans les domaines de la sécurité sanitaire des aliments, de la santé et du bien-être an