Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
( Administration du ministère > Administration et organisation générale des services )
Organisation générale des services déconcentrés
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Note de service : CAB/BCAB/2015-396
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-04-2015
Attributions de médailles pour les manifestations agricoles en 2015
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: SG/SM/SDMS/N2007-1404
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-06-2007
Les missions spécifiques d'ingénierie de la formation, des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement et du contrôle de légalité au sein des services régionaux de la formation et du développement des DRAF et services de la formation et du développement des DAF.