Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

( Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation > Qualité et protection des végétaux )

Semences et qualité des végétaux

Tous

uniquement les instructions

En vigueur

Caduque

Abrogées

autres

Instruction technique : DGAL/SAS/2022-893 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-12-2022

méthode d'analyse M-GEVES/SP/PHY/MO/005 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la détermination du pourcentage de semences amères de Lupin dans un échantillon.
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-8 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-02-2022

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/071 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Ornithopus sativus Brot. (Serradelle).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-9 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-02-2022

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/072 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Camelina sativa (L.) Crantz (Cameline cultivée).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-7 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-02-2022

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/070 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Brassica rapa (L.) var. silvestris (lam) Briggs (Navette).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-10 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-02-2022

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/073 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Solanum melongena L. (Aubergine)
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-898 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/060 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Bromus catharticus Vahl (Brome), Bromus sitchensis Trin. (Brome).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-927 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-12-2021

méthode d'analyse M-GEVES/SP/PHY/MO/003 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la pureté spécifique sur semences enrobées.
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-912 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/067 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Papaver somniferum L. (Oeillette).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-909 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/065 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Carthamus tinctorius L. (Carthame).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-910 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/066 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Cuminum cyminum L. (Cumin).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-899 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/061 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Trigonella foenum-graecum L. (Fenugrec).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-954 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/057 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Plantago lanceolata L. (Plantain lancéolé).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-925 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-12-2021

méthode d'analyse M-GEVES/SP/PHY/MO/002 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la détermination en nombre des autres semences (Dénombrement)
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-914 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/069 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Deschampsia cespitosa (L.) P. Beauv. (Canche cespiteuse).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-923 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-12-2021

méthode d'analyse M-GEVES/SP/PHY/MO/001 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la pureté spécifique sur semences.
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-907 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/063 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Koeleria macrantha (Ledeb.) Schult. (Koelerie).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-897 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/059 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Trisetum flavescens (L.) P. Beauv. (Avoine jaunâtre).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-955 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/058 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Poa annua L. (Pâturin annuel), Poa nemoralis L. (Pâturin des bois), Poa palustris L. (Pâturin des marais), Poa pratensis L. (Pâturin des prés) Poa trivialis L. (Pâturin commun). Destinataires d'exécution
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-908 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/064 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Ornithopus compressus L. (Ornithope comprimé).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-913 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/068 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’ espèce Ricinus communis L. (Ricin commun)
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-875 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/050 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Lactuca sativa L. (Laitue).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-871 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/048 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Cichorium endivia L. (Chicorée frisée, Chicorée scarole), Cichorium intybus L.(partim). (Chicorée witloof (endive), chicorée à larges feuilles, (chicorée italienne), chicorée industrielle).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-879 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/053 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Lathyrus cicera L. (Jarosse, Gesse chiche).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-877 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/051 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Solanum lycopersicum L. (Tomate).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-878 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/052 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Valerianella locusta (L.) Laterr. (Mâche).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-889 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/055 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Galega orientalis Lam. (Galéga fourrager).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-890 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/056 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Phleum nodosum L. (Fléole noueuse), Phleum pratense L. (Fléole des prés).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-874 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/049 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Daucus carota L. (Carotte).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-888 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/054 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Agrostis canina L. (Agrostide de chiens), Agrostis capillaris L. (Agrostide tenue), Agrostis gigantea Roth. (Agrostide blanche), Agrostis stolonifera L. (Agrostide stolonifère), Alopecurus pratensis L. (Vulpin des prés), Arrhenatherum elatius L. P. Beauv. ex J.S. et K.B. Presl.(Fromental), Cynodon dactylon L. (Chiendent pied de poule), Dactylis glomerata L. (Dactyle).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-870 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/047 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Capsicum annuum L. (Piment, Poivron).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-832 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 21-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/027 qui permet de déterminer le potentiel de germination d’un lot de semences de l’espèce considéré. Elle est appliquée sur semences de Trèfle d'Alexandrie, Trèfle fraisier, Trèfle glandulaire, Trèfle hérissé, Trèfle hybride, Trèfle incarnat, Trèfle de Jamin, Trèfle de Micheli, Trèfle violet, Trèfle blanc, Trèfle de Perse, Trèfle écailleux/trèfle raboteaux, Trèfle semeur/trèfle souterrain/ trèfle enterreur, Trèfle renflé en vessie/ trèfle en vessie, traitées ou non traitées.
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-854 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/045 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. (Cerfeuil).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-853 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/044 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Rheum rhabarbarum L. (Rhubarbe).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-840 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/034 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Brassica oleracea L. convar.acephala (DC) Alef. var.sabellica L., Brassica oleracea L. convar.acephala (DC.) Alef. var.gongylodes L., Brassica oleracea L. convar.botrytis (L.) Alef. var.botrytis L., Brassica oleracea L. convar.botrytis (L.) Alef. var.cymosa Duch., Brassica oleracea L. convar.capitata (L.) Alef. var.alba DC., Brassica oleracea L. convar.capitata (L.) Alef. var.rubra DC. Brassica oleracea L. convar.capitata (L.) Alef. var.sabauda L., Brassica oleracea L. convar.oleracea var. gemmifera DC., Brassica rapa L., Brassica rapa L. var.rapa, Raphanus sativus L. (Chou frisé, Chou-rave, Chou-fleur, Chou Brocoli, Chou cabus, Chou rouge, Chou de Milan, Chou de chine, Navet de printemps, Navet d'automne Chou de Bruxelles, Radis).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-835 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/030 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Arachis hypogaea L. (Arachide).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-844 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/038 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Zea mays L. (partim) (Maïs doux, Maïs à éclater).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-831 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/026 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Medicago sativa L., Medicago doliata Carmign., Medicago italica (Mill.) Fiori., Medicago littoralis Rohde ex Loisel., Medicago lupulina L., Medicago murex Willd., Medicago polymorpha L., Medicago rugosa Desr., Medicago scutellate (L.) Mill., Medicago truncatula Gaertn., Medicago X varia T. Martyn. (Luzerne, Luzerne à fruits épineux, Luzerne sombre, Luzerne littorale/luzerne des rivages, Minette, Luzerne à fruit rond/luzerne murex, Luzerne hérissée/luzerne polymorphe/luzerne à fruits nombreux, Luzerne plissée/luzerne rugueuse, Luzerne à écussons, Luzerne tronquée, Luzerne bigarrée).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-851 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/043 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Spinacia oleracea L. (Épinard).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-858 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/046 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Apium graveolens L. (Céleri, Céleri rave), Petroselinum crispum (Miller) Nyman ex A. W. Hill (Persil).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-848 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/040 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai (Pastèque, Melon d'eau) , Cucumis melo L. (Melon), Cucumis sativus L. (Concombre cornichon),Cucurbita maxima Duchesne (Potiron), Cucurbita pepo L. (Courgette, Courge pepon).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-849 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/041 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Foeniculum vulgare Miller (Fenouil).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-830 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/025 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Lotus corniculatus L. (Lotier corniculé).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-845 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/039 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Asparagus officinalis L. (Asperge)
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-841 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/035 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Cynara cardunculus L. (Artichaut, Cardon).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-828 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/024 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L., Lolium X hybridum Hausskn (Ray-Grass d'Italie (y compris le Ray Grass Westerwold), Ray-Grass Anglais, Ray-Grass hybride).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-833 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/028 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Hedysarum coronarium L., Onobrychis viciifolia Scop. (Sainfoin d'Espagne, Sainfoin).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-842 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/036 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Phaseolus coccineus L. (Haricot d'Espagne).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-834 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/029 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Phacelia tanacetifolia Benth. (Phacélie).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-837 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/031 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Brassica napus (L). (partim) (Colza).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-850 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/042 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Scorzonera hispanica L. (Scorsonère).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-839 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/033 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Cucurbita pepo L. (Citrouille).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-838 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/0032 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Fagopyrum esculentum Moench (Sarrasin).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-843 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-12-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/037 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Phaseolus vulgaris L. (Haricot).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-770 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/003 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Zea mays L. (Maïs à l'exception du popcorn et du mais sucré)
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-775 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/008 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Lupinus albus L., Lupinus angustifolius L., Lupinus luteus L. (Lupin blanc, Lupin bleu, Lupin jaune)
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-774 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/007 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Vicia sativa L., Vicia villosa Roth., Vicia benghalensis L. (Vesce commune, Vesce velue, Vesce de Cerdagne, Vesce du Bengale)
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-789 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/018 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Phalaris canariensis L., Phalaris aquatica L. (Alpiste, Herbe de Harding).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-787 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/016 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Sorghum bicolor (L.) Moench (Sorghum bicolor (L) Moench subsp. bicolor), Sorghum sudanense (Piper) Stapf. (Sorghum bicolor (L) Moench subsp. drummondii (Steud.)), Sorghum bicolor (L) Moench X Sorghum sudanense (Piper) Stapf (Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor X Sorghum bicolor (L) Moench subsp. drummondii (Steud.)) Sorgho bicolore, Sorgho du Soudan, Sorgho hybride résultant du Sorgho et de l'herbe du Soudan
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-772 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/005 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Pisum sativum L.(partim) (Pois fourrager, Pois protéagineux, Pois potager).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-790 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/019 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Beta vulgaris L., Beta vulgaris L. var. conditiva Alef., Beta vulgaris L. var. vulgaris (Betterave, Betterave rouge, Poirée).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-788 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/017 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Vicia pannonica Crantz (Vesce de Pannonie)
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-791 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/020 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Allium cepa L., Allium fistulosum L., Allium porrum L., Allium sativum L., Allium schoenoprasum L. (Oignon, Ciboule, Poireau, Ail, Echalotte).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-767 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/001 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Avena nuda L., Avena sativa L., Avena strigose Schreb., Hordeum vulgare L., Secale cereale L.,Triticum aestivum L. emend Fiori et Paol. (Triticum aestivum L. subsp. aestivum), Triticum durum Desf. (Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren), X Triticosecale Wittm. (Avoine nue, Avoine, Avoine maigre, Avoine rude, Orge, Seigle, Froment, Blé tendre, Blé dur, Triticale.)
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-769 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/002 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Triticum spelta L. (Triticum aestivum L. subsp. spelta (L.) Thell), (Epeautre)
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-780 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/011 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Helianthus annuus L. (Tournesol).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-796 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/023 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Festuca filiformis Pourr., Festuca ovina L., Festuca rubra L., Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina (synonym Festuca brevipila R.Tracey)( Festuca trachyphylla (Hack.) Hack.) (Fétuque ovine à feuilles menues, Fétuque ovine, Fétuque rouge, Fétuque ovine durette).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-777 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/010 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Glycine max (L.) Merr. (Soja).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-794 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/021 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Brassica oleracea L. convar.acephala (DC) Alef. var.sabellica L., Brassica oleracea L. convar.acephala (DC.) Alef. var.gongylodes L., Brassica oleracea L. convar.botrytis (L.) Alef. var.botrytis L., Brassica oleracea L. convar.botrytis (L.) Alef. var.cymosa Duch., Brassica oleracea L. convar.capitata (L.) Alef. var.alba DC., Brassica oleracea L. convar.capitata (L.) Alef. var.rubra DC. Brassica oleracea L. convar.capitata (L.) Alef. var.sabauda L., Brassica oleracea L. convar.oleracea var. gemmifera DC., Brassica rapa L., Brassica rapa L. var.rapa, Raphanus sativus L. (Chou frisé, Chou-rave, Chou-fleur, Chou Brocoli, Chou cabus, Chou rouge, Chou de Milan, Chou de chine, Navet de printemps, Navet d'automne Chou de Bruxelles, Radis).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-784 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/015 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Lens culinaris Medik. (Lentille).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-771 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/004 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Oryza sativa L. (Riz)
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-783 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/014 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Cicer arietinum L. (Pois chiche).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-795 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/022 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences des espèces Festuca arundinacea Schreber., xFestulolium Asch. & Graebn., Festuca pratensis Huds. (Fétuque élevée, Hybride, Fétuque des prés x Ray-grass d'Italie, Fétuque des prés).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-776 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/009 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Gossypium spp. (Coton).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-781 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

: Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/012 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Cannabis sativa L. (Chanvre).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-782 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/013 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Linum usitatissimum L. (Lin textile, Lin oléagineux).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-773 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2021

Méthode d'analyse M-GEVES/SP/GER/MO/006 relative à l’évaluation de la qualité des semences en ce qui concerne la faculté germinative de semences de l’espèce Vicia faba L.(partim) (Fèverole, Fève)
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-737 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 07-10-2021

Méthode officielle d'analyse M-GEVES/SP/ECH/MO/001 relative à la technique d’échantillonnage de semences au diviseur à rifles.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2017-552 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-06-2017

Mise en œuvre du Règlement technique de la production, du contrôle et de la certification des matériels de reproduction des plantes fruitières et des plants fruitiers destinés à la production de fruits
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2017-255 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-03-2017

Appel à candidatures pour l'agrément de laboratoires pour la réalisation d'analyses officielles pour la certification des plants de pomme de terre
Note de service : DGAL/SDQSPV/2016-902 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-12-2016

inscription au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt des moyens permettant de diminuer la dérive de pulvérisation des produits visés à l'article L.253-1 du Code rural et de la pêche maritime.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2016-686 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 31-08-2016

inscription au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt des moyens permettant de diminuer le risque de dérive des produits visés à l'article L.253-1 du Code rural et de la pêche maritime pour les milieux aquatiques.
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2015-449 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-05-2015

PLAN DE SURVEILLANCE XYLELLA FASTIDIOSA
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2014-670 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-08-2014

règlement technique d'examen des variétés de tournesol en vue de leur inscription au catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées.
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2014-634 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-07-2014

Règlement technique d'examen des variétés de colza oléagineux en vue de leur inscription au catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées.

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