Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
( Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation > Denrées )
Gibier
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2023-778
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-12-2023
Mise à la disposition des services de prestations d'assistance – conseil en ergonomie dans des projets de conception/rénovation de postes d'inspection vétérinaire en abattoir de boucherie et atelier de traitement du gibier sauvage
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2021-634
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-08-2021
Inspection post mortem du gibier sauvage