Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
( Politiques publiques > Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation )
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
-
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2024-528
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-09-2024
Critères de détermination des établissements éligibles à des mesures de flexibilité et lignes directrices en matière de mise en oeuvre de cette flexibilité au niveau du plan de maîtrise sanitaire
-
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-462
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-08-2024
Influenza aviaire (IA) - Surveillance événementielle dans la faune sauvage
-
Instruction technique : DGAL/SDPRS/2024-333
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-06-2024
Dispositions applicables au réseau de laboratoires agréés pour la réalisation des analyses sérologiques de dépistage de la tuberculose chez les suidés par ELISA