Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
( Politiques publiques > Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation )
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
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Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2025-276
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 03-05-2025
Validation des opérateurs dans le système TRACES-NT pour le domaine de l’importation
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Instruction technique : DGAL/MUS/2025-211
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-04-2025
Bilan des évènements alimentaires enregistrés en 2023
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2025-15
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 08-01-2025
Protocole de gestion de cas de ciguatéra
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Note de service : DGAL/SDSBEA/2024-710
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-12-2024
Epidémiosurveillance en élevage de la peste porcine classique chez les suidés - prélèvements en abattoir.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2024-528
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-09-2024
Critères de détermination des établissements éligibles à des mesures de flexibilité et lignes directrices en matière de mise en oeuvre de cette flexibilité au niveau du plan de maîtrise sanitaire
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-462
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-08-2024
Influenza aviaire (IA) - Surveillance événementielle dans la faune sauvage
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Instruction technique : DGAL/SDPRS/2024-333
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-06-2024
Dispositions applicables au réseau de laboratoires agréés pour la réalisation des analyses sérologiques de dépistage de la tuberculose chez les suidés par ELISA