Politique de qualité
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Instruction technique : DGPE/SDI/2024-506
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-09-2024
Rôles et responsabilités des services déconcentrés du Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire dans les phases locales de l’édition 2025 du Concours général agricole
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Instruction technique : DGPE/SDI/2024-503
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-09-2024
Modalités de mise à disposition d’agents des services déconcentrés du Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire et de mobilisation d’élèves et étudiants de l’enseignement agricole pour la préparation et les finales de l’édition 2025 du Concours général agricole
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Instruction technique : DGPE/SDI/2023-821
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-01-2024
Modalités de mise à disposition d’agents des services déconcentrés du Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire et de mobilisation d’élèves et étudiants de l’enseignement agricole pour la préparation et les finales de l’édition 2024 du Concours général agricole.
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Instruction technique : DGPE/SDI/2023-12
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-01-2023
Rôles et responsabilités des services déconcentrés du Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire dans les phases locales de l’édition 2023 du Concours général agricole.
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Instruction technique : DGPE/SDC/2019-102
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-02-2019
Conditions d'octroi des aides à l'installation. Valeur SMIC net annuel.
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Instruction technique : DGPAAT/SDOE/2014-579
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-07-2014
Suite à l'introduction dans la réglementation européenne de la mention de qualité facultative « produit de montagne », la présente note a pour objet d'expliciter les conditions d’emploi de la mention européenne « produit de montagne » et de la mention nationale « montagne ».
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Note de service : CAB/BCAB/2014-236
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-03-2014
Attributions de médailles pour les manifestations agricoles en 2014.
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Note de service : DGAL/SDPA/N2011-8178
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 26-07-2011
4ème Edition du Mois de l'origine et de la qualité (2011)
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: DGPAAT/SDOEIAE/N2011-3028
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 26-07-2011
4ème Edition du Mois de l'origine et de la qualité (2011)
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: DGPAAT/SDOE/C2009-3065
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 11-06-2009
utilisation de la mention valorisante " fermier " pour les œufs de poules pondeuses
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: DPEI/SPM/SDEPA/C2005-4049
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 19-07-2005
Programme d'aide à la filière viande ovine sous signe officiel de qualité - Année 2005