Bulletin officiel

DGER
- DGER/POFEGTP/N99-2076 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Dossier individuel d'évaluation du conseiller d'éducation stagiaire.
- DGER/SDACE/N99-2078 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Modification de la note de service DGER/SDACE/N 99 N° 2017 du 04 février 1999 ayant pour objet la codification des heures supplémentaires du personnel enseignant et de surveillance Tableau des taux des heures années d'enseignement, de surveillance et de s