Bulletin officiel

Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1998

Sommaire n° 49 du 25-11-1999 au 02-12-1999

DGER
- DGER/FOPDAC/N99-2128 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  BTSA ANABIOTEC, correspondance entre les épreuves et les unités capitalisables. Annule et remplace la note de service DGER/POFEGTP/98 - 2008 du 19 novembre 1998
- DGER/FOPDAC//N99-2130 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  BTSA ANABIOTEC, modification de la liste des unités capitalisables et de l'UC9
- DGER/POFEGTP/C99-2006 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Circulaire relative aux activités scolaires organisées dans le cadre d'une formationde l'enseignement agricole et se déroulant hors de l'établissemen
- DGER/POFEGTP/N99-2128 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Démultiplication dans les établissements de la méthode HACCP relative aux conditions d'hygiène applicables dans la restauration collective à caractère socialDate de mise en application : immédiate