Bulletin officiel

Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1998

Sommaire n° 12 du 11-03-1999 au 18-03-1999

DGER
- DGER/POFEGTP/N99-2031 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  PLPA2, PLPA1, PCEA, CPE stagiaires : suivi des congés de maladie pendant la durée du stage
- DGER/POFEGTP/N99-2032 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Définition des épreuves terminales n° 2, n° 3, D et E spécifiques au BTSA, option "Services en espace rural"