Bulletin officiel

Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1998
1999

Sommaire n° 36 du 24-08-2000 au 31-08-2000

DGER
- DGER/POFEGTP/C2000-2005 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Education artistique et culturelle dans l'enseignement agricole.
- DGER/POFEGTP/N2000-2081 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Cadrage du contrôle en cours de formation des épreuves D et E du second groupe du BTSA option "Gestion et maîtrise de l'eau".