Bulletin officiel

Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Sommaire n° 30 du 16-07-1998 au 23-07-1998

DGER
- DGER/ACE/N98-2079 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  obligations de service des enseignants contractuels de droit public des établissements mentionnés à l'article L.813-8 du Code rural
- DGER/POFEGTP/N98-2073 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Diffusion du sujet exemple de l'épreuve n°2 du 1er groupe pour le BTSA option "génie des équipements agricoles
- DGER/POFEGTP/N98-2074 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Informations sur les référentiels diffusés par le Centre National de Promotion Rurale (CNPR)