Recrutement, inscriptions et orientations des élèves et étudiants
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Note de service : DGER/SDES/2025-283
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-05-2025
Remontée des apprenants et des notes de bulletins vers Parcoursup
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Note de service : DGER/SDES/2024-661
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-12-2024
Remontée des données de scolarité de Fregata vers Parcoursup.
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Note de service : DGER/SDES/2024-644
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-12-2024
Remontée des notes de bulletins vers Parcoursup
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Note de service : DGER/SDES/2024-594
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 24-10-2024
Remontée des notes d'examen vers Parcoursup
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Note de service : DGER/SDES/2024-336
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-06-2024
Remontée des notes de bulletins vers Parcoursup
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Instruction technique : DGER/SDES/2023-757
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-12-2023
Transfert des données élèves et apprentis de Fregata vers Parcoursup.
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Note de service : DGER/SDES/2023-715
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 22-11-2023
Remontée des éléments et notes vers Parcoursup
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Note de service : DGER/SDES/2023-654
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-10-2023
Missions des DRAAF et DAAF dans le cadre de la procédure d'admission dans l'enseignement supérieur, Parcoursup
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Note de service : DGER/SDES/2023-630
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-10-2023
Import des bulletins trimestriels (semestriels) des élèves et apprentis inscrits en cycle terminal du baccalauréat dans l’enseignement agricole vers Parcoursup : principe, intérêt et règles de fonctionnement facilitant l’interopérabilité des systèmes d’information
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Instruction technique : DGER/SDES/2022-883
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 01-12-2022
Transfert des données élèves et apprentis de Fregata vers Parcoursup
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Note de service : DGER/SDES/2021-880
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-11-2021
Modalités d’organisation de la Certification en langue anglaise pour les étudiants volontaires de BTSA option Technico-Commercial pour la session 2021-2022
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Note de service : DGER/SDES/2020-177
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-03-2020
missions des DRAAF et des DAAF dans le cadre de la procédure nationale de préinscription dans l'enseignement supérieur parcoursup.
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Note de service : DGER/SDPFE/2020-64
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 31-01-2020
10e édition de la semaine de l'industrie.
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Note de service : DGER/SDES/2018-877
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-11-2018
Missions des DRAAF et DAAF dans le cadre de la procédure d'admission dans l’enseignement supérieur, Parcoursup.
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Note de service : DGER/SDPFE/2018-386
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-05-2018
orientation et recrutement des élèves et apprentis dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée 2018.
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Note de service : DGER/SDES/2018-52
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-01-2018
Règlement du concours commun d'internat vétérinaire en clinique animale.
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Note de service : DGER/MAPAT/2017-681
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-08-2017
Consignes pour la collecte des données relatives aux effectifs d'élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2017-2018 et informations relatives à la mise en place de l'application "web" Fregata et du RNIE pour l'enseignement agricole.
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-446
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-05-2017
Orientation et recrutement des élèves et apprentis dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée 2017.
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Note de service : DGER/SDES/2017-92
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-02-2017
Modalités de recrutement en classes préparatoires Adaptation technicien supérieur (ATS Bio/ ATS paysage) pour la rentrée scolaire 2017.
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Note de service : DGER/SDES/2016-12
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-01-2016
modalités de recrutement en classes préparatoires Adaptation technicien supérieur (ATS Bio/ATS paysage) pour la rentrée scolaire 2016.
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Note de service : DGER/SDES/2015-181
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-02-2015
modalités de recrutement en classes préparatoires « Adaptation technicien supérieur » (ATS BIO) pour la rentrée universitaire 2015
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Note de service : DGER/MAPAT/2014-1013
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-12-2014
enquête statistique 2014-2015 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 décembre 2014
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Note de service : DGER/MAPAT/2014-539
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-07-2014
collecte des effectifs d’élèves et d’étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d’enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2014-2015.
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Note de service : DGER/SDES/2014-172
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-03-2014
Modalités de recrutement en classes préparatoires post BTSA-BTS-DUT « Adaptation technicien supérieur » (ATS BIO) pour la rentrée universitaire 2014