Insertion, décrochage
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Note de service : DGER/SDEDC/2024-525
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-09-2024
Note de service relative à l'emploi et aux activités des personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements d'enseignement technique agricole.
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Instruction technique : DGER/SDPFE/2024-337
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 20-06-2024
Dispositions relatives au parcours et à la formation des apprenants en situation de handicap de l’enseignement technique agricole et de l’enseignement supérieur court agricole.
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Note de service : DGER/SDEDC/2023-539
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-08-2023
Organisation de la formation des agents chargés de l’accompagnement d’élèves en situation de handicap (AESH)
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Note de service : DGER/SDPFE/2023-473
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 07-08-2023
Appel à participation à la 5ème édition de l’appel à projet : »Tous écoresponsables : on parie
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Note de service : DGER/SDPFE/2023-35
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-01-2023
Session de formation « Une prise en compte collective des apprenants en situation de handicap en établissement : réflexions et perspectives ».
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Note de service : DGER/SDPFE/2022-508
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-07-2022
Appel à participation à la 4ème édition de l’appel à projet : « Tous écoresponsables : on parie »
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Note de service : DGER/SDPFE/2022-81
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 02-02-2022
dispositions relatives à l’accompagnement pédagogique à domicile, à l’hôpital ou à l’école des élèves et des étudiants de l’enseignement technique, empêchés de suivre la scolarité en établissement pour raison médicale.
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Note de service : DGER/SDPFE/2021-847
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-11-2021
dispositions relatives au lancement de l’enquête de recensement des élèves en situation de handicap.
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Note de service : DGER/SDPFE/2018-497
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-07-2018
appel à participation au concours « Tous égaux : on parie !? »
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Note de service : DGER/MAPAT/2017-893
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 16-11-2017
recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique).
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-786
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-10-2016
recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique).
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-682
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-08-2016
concours proposé par la Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (CCMSA) et destiné à promouvoir la citoyenneté auprès des élèves des classes de 3e et 4e de l'enseignement agricole.
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-672
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-08-2016
Déploiement du service civique dans l'enseignement agricole technique public
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-393
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-05-2016
Enquête de recensement relative aux Projets d'Accueil Individualisé (PAI) et aux Plans d'Accompagnement Personnalisé (PAP)
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-380
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-05-2016
Rentrée scolaire 2016 – Appel à projets pour la mise en place de l’accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-905
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-10-2015
recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique)
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-510
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-06-2015
enquête de recensement relative aux Projets d'Accueil Individualisé
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Note de service : DGER/MAPAT/2015-32
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-01-2015
enquête sur le suivi des élèves sortant des établissements d'enseignement technique agricole - Enquête 2015.
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-924
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-11-2014
recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique).
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-351
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-05-2014
enquête de recensement relative aux Projets d'Accueil Individualisé.
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: DGER/SDPOFE/MSSIM/N2012-2028
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-02-2012
Décrochage scolaire. Repérage et suivi des jeunes décrocheurs. Déploiement de l'outil SIECLE-SDO dans les Etablissements Publics Locaux d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles et dans les établissements privés sous contrat.
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: DGER/SDPOFE/C2007-2012
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-05-2007
Aide à la réinsertion professionnelle en faveur des exploitants en difficulté et congé de formation des chefs d'exploitation ou d'entreprise agricole.
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: CIRCULAIREDGER/FOPDAC/C2003-2004
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-03-2003
Programmes d'animation et d'actions relatifs à la mission d'insertion de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles publics.
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: DGER/FOPDAC/C2002-2005
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-06-2002
Mission d'insertion de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles publics.