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Modalités d'exercice de missions spécifiques (appel à projet, tiers temps, décharges pour mission nationale, etc …)

Tous

uniquement les instructions

En vigueur

Caduque

Abrogées

autres

Note de service : DGER/SDEDC/2025-537 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-08-2025

Appel à candidature au titre de l’année scolaire 2025-2026 pour l'exercice des fonctions de conseiller en formation continue (CFC).
Note de service : DGER/SDEDC/2024-453 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-08-2024

appel à candidature pour la campagne d'attribution de l'indemnité de conseiller en formation continue (CFC).
Note de service : DGER/SDES/2024-410 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-01-2026

Note de service sur les épreuves et les modalités d'évaluation du BTSA spécialité «ACS’AGRI : Analyse, Conduite et Stratégie de l’entreprise AGRIcole »
Note de service : DGER/SDEDC/2023-592 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-09-2023

appel à candidature 2023-2024 pour l'exercice des fonctions de conseiller en formation continue (CFC).
Note de service : DGER/SDRICI/2023-572 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-09-2023

Exemplarité de l’enseignement agricole dans le domaine de la santé animale, de la sécurité sanitaire des aliments et de la santé et protection des végétaux
Note de service : DGER/SDRICI/2023-67 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-02-2023

Appel à projets tiers temps contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, à la mission éducative ou de coopération internationale, à l’attention des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
Note de service : DGER/SDRICI/2022-699 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-10-2022

Appels à projets tiers temps contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, à la mission éducative ou de coopération internationale, à l 'attention des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
Note de service : DGER/SDEDC/2021-901 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-11-2021

Stage "découverte de l'emploi en EPLEFPA" pour les élèves ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) fonctionnaires.
Note de service : DGER/SDEDC/2021-868 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-11-2021

Parcours d’adaptation à l’emploi des agents nouvellement nommés sur un poste de Technicien Formation Recherche (TFR)
Note de service : DGER/SDRICI/2021-134 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 24-02-2021

Contribution de l’enseignement agricole dans le domaine de la santé animale, de la sécurité sanitaire des aliments et de la santé et protection des végétaux.
Note de service : DGER/SDEDC/2018-413 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 01-06-2018

Appel à candidature 2018-2019 pour l'exercice des fonctions de conseiller en formation continue (CFC).
Note de service : DGER/SDES/2018-92 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-02-2018

Régime juridique des situations de cumul d'un emploi public avec une activité privée lucrative applicable aux agents (fonctionnaires et contractuels de droit public) des établissements d'enseignement supérieur agricole.
Note de service : DGER/SDRICI/2017-878 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-11-2017

Appel à propositions de projets contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
Note de service : DGER/SDRICI/2016-856 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-11-2016

Appel à propositions de projets contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
Note de service : DGER/SDRICI/2016-29 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-01-2016

Organisation des neuvièmes rencontres des directeurs d’exploitation et d’atelier technologique de l’enseignement agricole sur le thème « Ensemble cultivons la transition : Produire et transformer autrement dans les EPL et les territoires » à Dannemarie-sur-Crète (Franche Comté), du 12 au 14 avril 2016
Note de service : DGER/SDRICI/2015-1024 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-11-2015

appel à propositions de projets contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles.
Note de service : DGER/SDRICI/2015-630 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-07-2015

appel à projets 2016, pour la sélection de chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles.
Note de service : DGER/SDRICI/2014-854 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 24-10-2014

appel à propositions de projets contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles.