Modalités d'exercice de missions spécifiques (appel à projet, tiers temps, décharges pour mission nationale, etc …)
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Note de service : DGER/SDEDC/2024-453
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-08-2024
appel à candidature pour la campagne d'attribution de l'indemnité de conseiller en formation continue (CFC).
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Note de service : DGER/SDES/2024-410
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-07-2024
Note de service sur les épreuves et les modalités d'évaluation du BTSA spécialité «ACS’AGRI : Analyse, Conduite et Stratégie de l’entreprise AGRIcole »
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Note de service : DGER/SDEDC/2023-592
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-09-2023
appel à candidature 2023-2024 pour l'exercice des fonctions de conseiller en formation continue (CFC).
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Note de service : DGER/SDRICI/2023-572
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-09-2023
Exemplarité de l’enseignement agricole dans le domaine de la santé animale, de la sécurité sanitaire des aliments et de la santé et protection des végétaux
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Note de service : DGER/SDRICI/2023-67
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-02-2023
Appel à projets tiers temps contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, à la mission éducative ou de coopération internationale, à l’attention des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
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Note de service : DGER/SDRICI/2022-699
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-10-2022
Appels à projets tiers temps contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, à la mission éducative ou de coopération internationale, à l 'attention des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
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Note de service : DGER/SDEDC/2021-901
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-11-2021
Stage "découverte de l'emploi en EPLEFPA" pour les élèves ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) fonctionnaires.
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Note de service : DGER/SDEDC/2021-868
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-11-2021
Parcours d’adaptation à l’emploi des agents nouvellement nommés sur un poste de Technicien Formation Recherche (TFR)
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Note de service : DGER/SDRICI/2021-134
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 24-02-2021
Contribution de l’enseignement agricole dans le domaine de la santé animale, de la sécurité sanitaire des aliments et de la santé et protection des végétaux.
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Note de service : DGER/SDEDC/2018-413
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 01-06-2018
Appel à candidature 2018-2019 pour l'exercice des fonctions de conseiller en formation continue (CFC).
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Note de service : DGER/SDES/2018-92
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-02-2018
Régime juridique des situations de cumul d'un emploi public avec une activité privée lucrative applicable aux agents (fonctionnaires et contractuels de droit public) des établissements d'enseignement supérieur agricole.
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Note de service : DGER/SDRICI/2017-878
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-11-2017
Appel à propositions de projets contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
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Note de service : DGER/SDRICI/2016-856
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-11-2016
Appel à propositions de projets contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
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Note de service : DGER/SDRICI/2016-29
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-01-2016
Organisation des neuvièmes rencontres des directeurs d’exploitation et d’atelier technologique de l’enseignement agricole sur le thème « Ensemble cultivons la transition : Produire et transformer autrement dans les EPL et les territoires » à Dannemarie-sur-Crète (Franche Comté), du 12 au 14 avril 2016
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Note de service : DGER/SDRICI/2015-1024
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-11-2015
appel à propositions de projets contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles.
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Note de service : DGER/SDRICI/2015-630
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-07-2015
appel à projets 2016, pour la sélection de chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles.
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Note de service : DGER/SDRICI/2014-854
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 24-10-2014
appel à propositions de projets contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles.