Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
( Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation > Denrées )
Oeufs
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-8
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-01-2019
Normes de commercialisation des œufs et leurs contrôles
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-701
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-08-2017
Mesures de gestion à mettre en œuvre dans les établissements de transformation et de distribution des œufs et des produits fabriqués à base d’œufs.
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Instruction technique : DGAL/SDASEI/2016-139
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-02-2016
SINGAPOUR - Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes fraîches et produits à base de viande ainsi que des ovoproduits vers Singapour
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-365
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-04-2015
Normes de commercialisation des œufs et leurs contrôles
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Note de service : DGAL/SDSSA/O2006-8004
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-12-2006
Listes des établissements agréés pour la mise sur le marché de denrées animales et d'origine animale.
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2006-8268
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 27-11-2006
Focus sur les dispositions incontournables de la commercialisation des oeufs et leurs contrôles