Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Les politiques de l'enseignement supérieur agricole
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Note de service :
DGER/SDES/2025-795
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-01-2026
Modalités concernant la mise en œuvre de l’habilitation pour les établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle.
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Note de service :
DGER/SDES/2025-779
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-12-2025
Règlement de concours de la voie BTSA et BTS des concours communs agronomiques et vétérinaires.
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Note de service :
DGER/SDES/2025-198
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-04-2025
Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Gestion et maîtrise de l’eau »
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Note de service :
DGER/SDES/2025-79
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-02-2025
Modalités de constitution et de transmission des dossiers de demande de subvention de recherche.
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Note de service :
DGER/IEA/2024-590
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-11-2024
Mise en place d’une mission d’analyses et d’études de l’histoire de l’enseignement agricole.
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Note de service :
DGER/SDES/2024-196
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-04-2024
Note de service sur les épreuves et les modalités d'évaluation du BTSA spécialité « Viticulture-Oenologie".
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Instruction technique :
DGER/SDRICI/2023-565
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-09-2023
Application de la loi EGAlim dans les restaurations collectives des établissements de l’enseignement technique agricole.
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Note de service :
DGER/SDES/2023-478
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-07-2023
Allègements de certains enseignements dans les classes préparatoires adaptation technicien supérieur dites « ATS Bio » lors de l’année scolaire 2023-2024.
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Note de service :
DGER/SDES/2023-336
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-05-2023
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité « Aquaculture »
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Note de service :
DGER/SDES/2023-186
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-03-2023
Modalités de recrutement en classes préparatoires Adaptation technicien supérieur (ATS Bio) pour la rentrée scolaire 2023.
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Note de service :
DGER/SDES/2022-955
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-12-2022
Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA Développement et Animation de projets Territoriaux.
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Note de service :
DGER/SDES/2022-642
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-01-2026
Présentation des conditions d'obtention de dispenses d'épreuves et de formation de BTSA et le processus de validation de ces dispenses.
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Note de service :
DGER/SDES/2022-420
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-06-2022
Modalités de recrutement en classes préparatoires Adaptation technicien supérieur (ATS Bio) pour la rentrée scolaire 2022.
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Note de service :
DGER/SDES/2022-54
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-01-2022
modalités concernant la mise en œuvre de l’habilitation pour les établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle.
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Note de service :
DGER/SDES/2022-47
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-01-2022
Conséquences pour l'enseignement agricole de l'arrêté du 24 février 2020 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs et de l'instruction technique DGAL/SDSBEA/2021-866 du 18/11/2021 sur les modalités d’encadrement de la dérogation de la castration chirurgicale des porcelets sous anesthésie et analgésie par les détenteurs et leurs salariés.
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Note de service :
DGER/SDES/2022-40
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-01-2022
Modalités d’instruction et de validation des enseignements d’initiative locale (EIL) pour les diplômes de BTSA des spécialités rénovées à partir de la rentrée 2022.
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Note de service :
DGER/SDES/2022-37
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-01-2022
Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place des référentiels de diplôme rénovés de BTSA des spécialités qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire (BioQUALIM), Métiers du végétal : Alimentation, ornement et environnement (MVAOE), Agronomie, cultures et biodiversité à partir de la rentrée 2023.
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Note de service :
DGER/SDES/2021-903
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-11-2021
Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place des référentiels de diplôme rénovés de la spécialité Analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC) à partir de la rentrée 2023.
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Note de service :
DGER/SDES/2021-454
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-06-2021
programme de la première année commune aux écoles nationales vétérinaires (PACENV).
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Note de service :
DGER/SDES/2021-218
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-03-2021
Modalités de recrutement en classes préparatoires Adaptation technicien supérieur (ATS Bio) pour la rentrée scolaire 2021
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Note de service :
DGER/SDES/2020-189
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-03-2020
Modalités de recrutement en classes préparatoires Adaptation technicien supérieur (ATS Bio) pour la rentrée scolaire 2020.
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Note de service :
DGER/SDES/2020-58
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-01-2020
cycle de formation des enseignants-chercheurs des établissements publics de l'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage.
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Note de service :
DGER/SDES/2019-744
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-10-2019
Appel à projet "devenir ingénieur, vétérinaire ou enseignant avec un BTSA".
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Note de service :
DGER/SDES/2019-171
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-02-2019
Cycle de formation des enseignants-chercheurs des établissements publics de l'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage.
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Note de service :
DGER/SDES/2019-147
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-02-2019
Modalités de recrutement en classes préparatoires Adaptation technicien supérieur (ATS Bio/ ATS paysage) pour la rentrée scolaire 2019.
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Note de service :
DGER/SDES/2019-104
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-02-2019
Lancement du second appel à projet « innovation pédagogique dans l'enseignement supérieur agricole » pour l'année 2019.
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Note de service :
DGER/SDES/2018-351
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-05-2018
Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2019 et 2020.
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Note de service :
DGER/SDES/2018-206
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-03-2018
Modalités de recrutement en classes préparatoires Adaptation technicien supérieur (ATS Bio/ ATS paysage) pour la rentrée scolaire 2018.
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Note de service :
DGER/SDRICI/2018-170
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-03-2018
modalités d'attribution des aides pour la réalisation d'une mobilité à l'étranger pour les étudiants des établissements d'enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d'ingénieur, vétérinaire ou paysagiste.
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Note de service :
DGER/SDES/2018-34
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-01-2018
Lancement de l'appel à projet « « Innovation pédagogique dans l'enseignement supérieur agricole et vétérinaire » pour l'année 2018
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Note de service :
DGER/SDES/2017-785
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 04-10-2017
Principes de mise en œuvre, rappel du cadre réglementaire et accompagnement financier du tutorat vétérinaire rural dans les écoles nationales vétérinaires (mise à jour)
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Note de service :
DGER/SDES/2017-61
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-01-2017
Principes de mise en œuvre, rappel du cadre réglementaire et accompagnement financier du tutorat vétérinaire rural dans les écoles nationales vétérinaires.
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Note de service :
DGER/SDRICI/2017-59
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-01-2017
Participation au prix Europe de l’enseignement agricole français.