Bulletin officiel

Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Sommaire n° 43 du 15-10-1998 au 22-10-1998

DEPSE
- DEPSE/SDSEA/N98-7037 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Allocation parentale d'éducation (APE) et associés de GAEC
DGER
- DGER/FOPDAC/C98-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Formation et qualification des conseillers agricoles
- DGER/POFEGTP/N98-2100 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Abonnement au BOEN
- DGER/POFEGTP/N98-2101 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Mise en œuvre du contrôle en cours de formation des modules généraux du BEPA.
- DGER/POFEGTP/N98-2102 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Définition des épreuves E et F en contrôle en cours de formation du BEPA Conduite de productions agricoles et du BEPA Productions horticoles