Emploi
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Instruction technique : DGPE/SDI/2017-847
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-10-2017
Modalités de mise à disposition de personnels des services déconcentrés et des établissements d’enseignement agricole pour la préparation et les finales du127ième Concours Général Agricole (CGA).
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Instruction technique : DGPE/SDI/2017-837
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-10-2017
Concours Général Agricole (hors concours des animaux) session 2018
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Instruction technique : DGPE/SDC/2017-410
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 09-05-2017
Modification de la composition du Comité national installation-transmission (CNIT) et des Comités régionaux installation-transmission (CRIT) fixée par l'instruction technique du 2 mars 2017
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Instruction technique : DGPE/SDC/2016-970
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-12-2016
Application du décret n° 2016-1247 du 23 septembre 2016 relatif à la dérogation aux conditions d'exercice de l'activité professionnelle à titre exclusif et à temps complet dans les groupements agricoles d'exploitation en commun.
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Instruction technique : DGPE/SDC/2016-659
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-08-2016
Aide à la réinsertion professionnelle en faveur des exploitants en difficulté
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Instruction technique : DGPE/SDC/2016-630
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-07-2016
Missions des DRAAF en matière d'emploi dans les secteurs agricole, agroalimentaire, forestier et rural.
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: DGFAR/SDTE/N2008-5008
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-03-2008
Titre emploi simplifié agricole (TESA) : Rappel et mise à jour des dispositions en vigueur, extension à l'emploi des salariés étrangers
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: DGFAR/SDTE/C2007-5015
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 26-03-2007
travailleurs saisonniers étrangers dans le secteur agricole pour la campagne 2007
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: DGFAR/SDTE/N2006-5025
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-09-2006
mise en œuvre du décret n° 2006-920 relatif à l'enregistrement des contrats d'apprentissage.
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: DGFAR/SDTE/C2006-5035
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 19-07-2006
Mise en place de l'apprentissage junior
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: DGFAR/SDTE/C2006-5002
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 26-01-2006
Instructions aux services déconcentrés du MAP et du MECSL
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: DGFAR/SDTE/C2004-5038
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 08-11-2004
Circulaire relative au réseau national des coordonnateurs régionaux de l'emploi
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: DGFAR/SDTE/N2004-5030
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 08-11-2004
Signalement des chantiers forestiers
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: DGFAR/SDTE/N2004-5011
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 16-04-2004
Thèmes d'actions prioritaires en matière d'emploi pour 2004
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: DGFAR/SDTE/C2003-5023
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-10-2003
Niveau sonore aux oreilles du conducteur de tracteurs agricoles et forestiers à roues - Dispositions transitoires.
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: DGFAR/SDPS/C2003-5022
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-09-2003
Extension des dispositions des règlements (CEE) n° 1408/71 et (CEE) n° 574/72 aux ressortissants des pays tiers qui ne sont pas déjà couverts par ces dispositions uniquement en raison de leur nationalité.
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: DGFAR/SDTE/N2003-5017
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 04-09-2003
Titre emploi simplifié agricole.
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: DGFAR/SDTE/N2003-5013
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 21-07-2003
Déclaration des chantiers forestiers
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: DGFAR/SDTE/C2003-5009
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-05-2003
Groupements d'employeurs ayant pour objet le remplacement des chefs d'entreprise effectuant des travaux forestiers.