Politique de communication
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Note de service : CAB/BCAB/2024-188
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-03-2024
Instruction des candidatures et promotions dans l’ordre du Mérite agricole Promotions de janvier et juillet 2025
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Note de service : SG/DPT/BTRAS/2023-643
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-10-2023
Calendrier prévisionnel des réunions nationales pour l'année 2024
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Note de service : SG/DPT/BTRAS/2022-798
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-10-2022
Calendrier prévisionnel des réunions nationales pour l'année 2023
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Note de service : CAB/BCAB/2021-389
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-05-2021
Instruction des candidatures et promotions pour le Mérite agricole – Promotions de janvier et juillet 2022.
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Note de service : CAB/BCAB/2020-456
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-07-2020
Promotions de l’ordre national du Mérite (ONM) et de l’ordre national de la Légion d’honneur (LH) de l’année 2020 (promotion unique pour chaque ordre) - Candidatures Covid 19. Promotions ONM-LH 2020 – Candidatures Covid 19
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Note de service : CAB/BCAB/2019-270
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-04-2019
Instruction des candidatures et promotions de la Légion d’honneur et de l’ordre national du Mérite (ONM)
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Instruction technique : SG/SM/2018-681
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-09-2018
Organisation mise en place pour mettre en œuvre l'obligation de mise en ligne des documents communiqués par le ministère en application des procédures relevant du titre premier du livre III du code des relations entre le public et l'administration
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Note de service : CAB/BCAB/2017-644
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-08-2017
Instruction des candidatures et promotions pour le Mérite agricole – Promotions de janvier et juillet 2018.
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Note de service : CAB/MD/2016-790
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-10-2016
Organisation des missions de défense et sécurité en DRAAF de Zone
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: SG/DICOM/MEDIAS/N2009-9504
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 09-11-2009
Action de sensibilisation sur le handicap
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: SG/DICOM/MEDIAS/C2009-9501
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-05-2009
Communication dans le cadre des programmes de développement rural (FEADER)
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: SG/DICOM/C2006-9501
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 18-05-2006
Organisation de la communication