Bulletin officiel

Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Sommaire n° 27 du 27-06-2002 au 04-07-2002

DGER
- DGER/FOPDAC/N2002-2066 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Orientations pour le développement de l'usage des Technologies de l'Information et de la Communication dans le domaine pédagogique
- DGER/FOPDAC/N2002-2067 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
  Mise en œuvre du schéma directeur des systèmes d'information de la DGER.