Bulletin officiel

Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Sommaire n° 51 du 12-12-2002 au 19-12-2002

DGER
- DGER/POFEGTP/C2002-2013 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Orientations générales sur la politique globale de la vie scolaire.