Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Sommaire n° 40 du 26-09-2002 au 03-10-2002
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DGER
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DGER/POFEGTP/N2002-2080
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Rectificatif à la note de service DGER/POFEGTP/N° 2002-2076 du 17/09/2002 sur les modalités d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole.
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DGER/POFEGTP/N2002-2080
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.


