Bulletin officiel

DGER
- DGER/POFEGTP/N2001-2058 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Informations sur les documents pédagogiques d'accompagnement pour la mise en conformité des machines mobiles.
- DGER/POFEGTP/N2001-2059 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Cette note de service a pour objet de préciser, pour les filières préparant l'option "Travaux forestiers" du certificat d'aptitude professionnelle agricole rénové (arrêté du 12 janvier 2001 ; JO du 23 janvier 2001)