Bulletin officiel

Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Sommaire n° 26 du 21-06-2001 au 28-06-2001

DGER
- DGER/FOPDAC/C2001-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Les exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles, fonctions et contribution aux missions et au projet de l'établissement
- DGER/FOPDAC/C2001-2008 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Mission de coopération internationale des établissements de l'enseignement agricole
- DGER/SDACE/N2001-2062 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  mesures à prendre lors de la visite de l'inspecteur hygiène et sécurité dans les établissements publics locaux d'enseignement, prévention de la légionellose, adresse informatique de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'