Bulletin officiel

DGER
- DGER/POFEGTP/N2001-2118 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Instructions générales relatives à l'organisation des examens de l'enseignement agricole conduisant à des diplômes délivrés par unités capitalisables (CAPA, BEPA, BPA, BP, BTSA).
- DGER/SDACE/C2001-2015 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Organisation du service, missions et obligations de service et congés de certaines catégories de personnels dans les établissements publics locaux et nationaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.