Bulletin officiel

Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Sommaire n° 50 du 06-12-2001 au 13-12-2001

DGER
- DGER/SDES/C2001-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT) dans les établissements d'enseignement supérieur agricole publics du ministère de l'agriculture et de la pêche.