Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Enseignement et recherche agricoles

Orientations et politiques de l'enseignement agricole

Vie et insertion des élèves , étudiants et apprentis

Insertion, décrochage

Les actions éducatives périscolaires

Les actions en faveur de la santé, de l'hygiène et de la sécurité des élèves et étudiants

Les aides aux élèves et étudiants

Recrutement, inscriptions et orientations des élèves et étudiants

Diplomation et qualification

Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole

Les personnels de l'enseignement agricole

Recherche et innovation

Conformément à l'article L312-3 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut se prévaloir de l'interprétation d'une règle, même erronée, opérée par les documents publiés sur cette page, pour son application à une situation qui n'affecte pas des tiers, tant que cette interprétation n'a pas été modifiée, sous réserve qu'elle ne fasse pas obstacle à l'application des dispositions législatives ou réglementaires préservant directement la santé publique, la sécurité des personnes et des biens ou l'environnement.

( Enseignement et recherche agricoles > Vie et insertion des élèves , étudiants et apprentis )

Les actions éducatives périscolaires

Tous

uniquement les instructions

En vigueur

Caduque

Abrogées

autres

Note de service : DGER/SDPFE/2019-423 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-05-2019

appel à participation - Plaidoiries citoyennes de l’enseignement agricole 2020 : « La parole est à l’avenir ! ».
Note de service : DGER/SDPFE/2018-245 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-03-2018

appel à projets photographiques pour la conception de la carte de vœux 2019 de la direction générale de l'enseignement et de la recherche.
Note de service : DGER/SDPFE/2018-246 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-03-2018

appel à participation des établissements publics et privés à la commémoration du centenaire de la loi du 2 août 1918.
Note de service : DGER/SDPFE/2017-694 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-08-2017

seconde édition du prix littéraire "Pégase jeunes" – Édition 2018.
Note de service : DGER/SDPFE/2017-562 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-06-2017

Note de service relative à la première édition du festival de plaidoiries citoyennes de l'enseignement agricole " La parole est à l'avenir !".
Note de service : DGER/SDPFE/2017-445 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-05-2017

Éducation au Développement Durable (EDD) dans les établissements d’enseignement techniques agricoles publics et privés sous contrat.
Note de service : DGER/SDPFE/2017-233 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-03-2017

développement des pratiques sportives dans l’enseignement agricole.
Note de service : DGER/SDRICI/2017-59 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-01-2017

Participation au prix Europe de l’enseignement agricole français.
Note de service : DGER/SDPFE/2016-814 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-10-2016

note de service relative au lancement de la 5ème édition du « Prix de l'Audace Artistique et Culturelle ».
Note de service : DGER/SDPFE/2016-797 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-10-2016

appel à participation à l'opération nationale « Dis-moi dix mots », édition 2016-2017.
Note de service : DGER/SDRICI/2016-692 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-09-2016

promotion du Festival ALIMENTERRE et diffusion du prix ALIMENTERRE dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2016-2017.
Note de service : DGER/SDPFE/2016-683 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-08-2016

organisation de l’activité rugby dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2016-2017.
Note de service : DGER/SDPFE/2016-380 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-05-2016

Rentrée scolaire 2016 – Appel à projets pour la mise en place de l’accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.
Note de service : DGER/SDPFE/2016-52 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-01-2016

Diffusion d’informations relatives aux attestations de sécurité routière - session 2016
Note de service : DGER/SDEDC/2015-954 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 11-11-2015

Mise à disposition de personnels des services déconcentrés et des établissements d'enseignement agricole durant le 53ème Salon International de l'Agriculture (SIA) et le 125ème Concours Général Agricole (CGA).
Note de service : DGER/SDPFE/2015-757 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-09-2015

appel à participation à l'opération nationale « Dis-moi dix mots », édition 2015-2016.
Note de service : DGER/SDPFE/2015-733 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-08-2015

organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2015 / 2016.
Note de service : DGER/SDPFE/2015-309 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-04-2015

rentrée scolaire 2015 – Appel à projets pour la mise en place de l’accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.
Note de service : DGER/SDPFE/2015-95 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-02-2015

diffusion d’informations relatives aux attestations de sécurité routière - session 2015.
Note de service : DGER/SDPFE/2014-817 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-10-2014

Organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2014 - 2015
Instruction technique : DGPAAT/SDRI/2014-785 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-09-2014

Concours général agricole des produits agricoles (vins et produits) session 2015.
Note de service : DGER/SDPFE/2014-711 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-09-2014

appel à participation à l'opération nationale « Dis-moi dix mots » proposée par le ministère de la Culture et de la Communication qui invite chaque élève à jouer et à s'exprimer, sous une forme littéraire ou artistique, autour de dix mots et d’une thématique renouvelés chaque année.
Note de service : DGER/SDPFE/2014-622 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-07-2014

Appel à participation des établissements d'enseignement agricole pour le projet national «Cultivons nos différences» qui a pour objet de sensibiliser les élèves, étudiant-es, apprenti-es et stagiaires aux différentes pratiques culturales et culturelles.
Note de service : DGER/SDPFE/2014-448 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-06-2014

participation des établissements d'enseignement agricole au programme l'Ami littéraire.
Note de service : DGER/SDPFE/2014-366 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-05-2014

appel à projets pour la mise en place de l’accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.

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